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Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers Le Conseil est appelé à fixer une fois par an les coefficients
correcteurs applicables dans les pays tiers. Il a adopté, le 23 juin
2008, le règlement (CE) n° 624/2008 portant fixation desdits
coefficients correcteurs applicables à partir du 1er juillet 2007 aux
rémunérations (1). (1) JO L 172 du 2.7.2008, p. 1. |
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Auteur: RELEX K4 |