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Guide de l'horaire flexible
Le Guide de l'horaire flexible, annexé à cette information
administrative, entre en vigueur le 1er janvier 2007 et est
applicable au plus tard le 1er avril 2007 dans toutes les
directions générales.
Il remplace le Guide de l'horaire flexible déjà utilisé à Bruxelles
(voir IA 672 du 25.4.1991) ainsi que tout autre guide de ce type destiné
aux autres lieux de travail.
Le guide est applicable à tous les membres du personnel de la Commission
relevant du statut ou du régime applicable aux autres agents ainsi
qu'aux experts nationaux détachés.
La décision annexée décrit les modalités d'application (plages horaires
"fixes" et "mobiles", permanence, dérogations, etc.).
L'horaire de travail journalier est enregistré selon la procédure
établie à cette fin par l'encadrement de chaque direction générale.
Annexe – Guide de l'horaire flexible
[SEC(2006)1796]
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