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Exercice de promotion 2008
Groupe de fonctions AD
Groupe de fonctions AST
(AST, AST/C,
AST/D)
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- INVITATION A CONSULTER LES DOSSIERS DE PROMOTION
En application de l’article 25 du statut qui dispose que toute décision
individuelle doit être communiquée au fonctionnaire intéressé, chaque
fonctionnaire est invité par la présente à prendre connaissance de son
dossier de promotion dans Sysper2.
- RESULTATS DES COMITES DE PROMOTION
2.1. Rappel : les grandes étapes de la promotion
- Le point de départ de l'exercice de promotion se situe à la fin de
l'exercice d’évaluation, lorsque les DG attribuent à chaque
fonctionnaire un certain nombre de points de priorité. Cette
attribution est suivie de la publication de listes de mérite, qui
ouvre le délai de 5 jours ouvrables pour l’introduction d’un recours
devant les comités de promotion contre l'attribution de points de
priorité (voir informations administratives accessibles aux adresses
ci-après):
I.A. 20-2008 du 11 avril 2008
I.A. 25-2008 du 14 mai 2008
I.A. 27-2008 du 22 mai 2008
I.A. 35-2008 du 25 juillet 2008
I.A. 36-2008 du 11 septembre 2008
- Les comités de promotion se sont réunis entre les 9 et 22 octobre
2008, et ont soumis à l’Autorité investie du pouvoir de nomination
(AIPN):
- une proposition d'attribution de points pour travaux dans
l'intérêt de l'institution (cf. point 2.2.1. ci-dessous);
- une proposition d'attribution de points de transition (cf. point
2.2.2. ci-dessous);
- une proposition d’attribution de points d’appel, suite à
l’examen des recours (cf. point 2.2.3 ci-dessous);
- Sur la base des propositions faites par les comités de promotion,
l'AIPN a pris des décisions relatives à l'attribution de points pour
travaux dans l’intérêt de l’institution, de points de transition et de
points d’appel. Elle a également décidé de la liste des fonctionnaires
promus.
- Les listes de mérite tenant compte des points attribués par
l’AIPN, suite aux travaux des comités sont publiées ensemble avec la
liste des fonctionnaires promus, en annexe à la présente information
administrative.
2.2. Attribution de points suite aux recommandations des comités
de promotion
2.2.1. Points pour travaux dans l'intérêt de l'institution – PPII
(maximum de 2 points)
Ces points ont été attribués sur base des informations fournies par
les présidents des comités paritaires et par l’Office européen de
sélection du personnel (EPSO).
Les vérifications des comités ont porté plus particulièrement sur :
- la conformité des tâches avec l’annexe I des
dispositions
générales d’exécution de l’article 45 du statut : la liste exhaustive
des tâches susceptibles de donner lieu à l’attribution de ces points
est la suivante :
- président ou membre d’un jury de concours ou d’un comité
paritaire de sélection d’agents temporaires (2 points);
- assesseur de jury de concours, correcteur d'épreuves de concours
(1 point);
- président ou membre d’un comité paritaire (2 points).
- leur importance en termes de charge de travail: les comités ont
proposé à cet égard de fixer le temps minimum pour pouvoir bénéficier
de points à 4 jours.
Une liste des fonctionnaires susceptibles de recevoir ces points pour
travaux dans l’intérêt de l’institution a été publiée par
l’Information Administrative 35-2008 du 25 juillet 2008.
Suite à certains recours introduits devant les comités de promotion,
se référant à la liste en question, des informations complémentaires
ont été demandées par la DG ADMIN auprès des présidents de comité
paritaire, d’EPSO et des présidents des comités de sélection d’agents
temporaires.
Ces informations ont été portées à la connaissance de chaque comité et
ont été prises en considération lors de l’établissement des
propositions d’attribution de points pour travaux dans l’intérêt de
l’institution. En ce qui concerne le nombre minimal d'épreuves à
corriger pour pouvoir bénéficier de 1 PPII, les comités de promotion
ont recommandé de l'abaisser de 28 copies à 25.
Dans le dossier de promotion individuel, la réponse à recours
introduit prend la forme de l’attribution (ou non) de points pour
travaux dans l’intérêt de l’institution.
2.2.2. Points de transition (maximum de 3 points)
Ces points ont été attribués pour compenser d’éventuels désavantages
liés à la transition entre l’ancien (en place avant 2002) et l'actuel
système de promotion. Dans certains cas, en effet, les points de
compensation pour retard de carrière, prévus à l’article 13, paragraphe
2, point a), des
dispositions générales d’exécution de l’article 45 du
statut ont été jugés insuffisants pour garantir une prise en compte
satisfaisante du mérite dans la durée.
L’attribution des points de transition n’a pas été limitée au champ des
fonctionnaires ayant introduit un recours devant le comité de promotion.
En 2008, tous les comités de promotion ont utilisé les mêmes critères.
Ils ont procédé à l'établissement d'une liste des fonctionnaires à qui
il était proposé d’attribuer des points de transition.
Ces critères reposent sur les principes suivants:
- Peuvent bénéficier de ces points, les fonctionnaires qui se
trouvent exposés au risque de voir leur progression de carrière
retardée alors qu’ils ont fait preuve de performances satisfaisantes;
- Le nombre de points attribués est déterminé en tenant compte du
profil du fonctionnaire concerné. Un profil est défini à partir de la
moyenne des notes de mérite obtenues lors des exercices d’évaluation
depuis la dernière promotion et de l’ancienneté dans le grade;
- Les points attribués figurent dans le dossier individuel des
fonctionnaires concernés sous la rubrique " points de transition".
En 2008, cinq fonctionnaires seulement étaient éligibles aux points
de transition, ce qui confirme que la période de transition entre les
deux systèmes est achevée.
2.2.3. Points d'appel
A titre liminaire, il convient de souligner que la proposition
visant à attribuer ou à ne pas attribuer des points d’appel est toujours
le résultat de l’examen d’une situation individuelle.
Cadre et modalités d'action des comités
Les recours devant les comités de promotion ont donné lieu à quatre
types d’action en fonction de la nature du recours :
- proposition d’attribution de points pour travaux dans l’intérêt de
l’institution (voir point 2.2.1. ci-dessus) ;
- proposition d’attribution de points d’appel ;
- proposition de ne pas attribuer de points d’appel;
- inclusion de mentions dans le dossier de promotion. Les mentions
utilisées en 2008 ont été modifiées par rapport à celles qui ont été
utilisées en 2007 afin de refléter le lien plus étroit introduit par
le système d'évaluation et de promotion en vigueur à partir de 2009.
Deux mentions sont utilisées :
- Pour tous les grades, à l'exception des grades de fin de
carrière (AD12, AST10, AST6/C et AST4/D)
"La Direction générale est invitée à attribuer les points de
promotion nécessaires pour assurer une promotion en 2009, dans la
mesure où les prestations du fonctionnaire concerné se maintiennent
au moins au niveau constaté lors de l'exercice 2008"
- Pour les grades de fin de carrière (AD12, AST10, AST6/C et
AST4/D)
"La Direction générale est invitée à suivre la carrière du
fonctionnaire et à lui assurer une promotion dans des délais
compatibles avec son niveau de performance"
Il convient de préciser à cet égard que les comités n’ont pas
vocation, entre autres, à :
- remettre en question les résultats de la procédure d’évaluation
(note REC);
- se substituer de façon généralisée aux directions générales dans
le cadre de l’exercice d’attribution des points de priorité.
L’action des comités en matière de réponse aux recours – outre les
considérations susvisées liées aux points pour activités dans l’intérêt
de l’institution et aux points de transition – s’est donc inscrite
principalement dans le contexte d’un examen des cas d’erreur manifeste
d’appréciation de la part de la direction générale lors de l’attribution
des points de priorité ou d’un examen des cas de discrimination
(traitement inégal non fondé sur des considérations objectives ou
traitement similaire de situations objectivement différentes).
Réponse aux recours
Les personnes concernées sont invitées à consulter leur dossier Sysper2
pour vérifier le nombre de points qui leur est attribué suite à leur
recours ou le commentaire qui a pu y être joint.
Si un appel a été considéré comme non fondé, la remarque suivante aura
été insérée dans le dossier du fonctionnaire : "Votre recours a été
examiné par le comité de promotion. Il l'a considéré comme non fondé.
Cet avis du comité de promotion a été suivi par l'AIPN. Aucun point
d'appel ne vous a par conséquent été attribué".
Pour pouvoir prendre connaissance d'un commentaire éventuel dans votre
dossier de promotion Sysper2, cliquez sur "Points de priorité CP" et
ensuite sur "Points d'appel".
La description ci-dessus du cadre et des modalités d’action des comités
doit permettre à chaque fonctionnaire de mieux comprendre la décision
d’attribuer ou non des points de priorité qui est reflétée dans le
dossier Sysper2.
Cette information administrative tient lieu – ensemble avec le dossier
Sysper2 – de réponse des comités de promotion, aux recours introduits.
Publication du nombre de points attribués suite à l’examen des
recours
Conformément à l’article 8, paragraphe 3 des dispositions générales
d'exécution de l'article 45 du statut, le nombre de points de recours
attribués par chaque comité de promotion est publié ci-dessous :
Groupe de
fonctions/Parcours de carrière |
Nombre de recours |
Nombre de fonctionnaires ayant
reçu des points d'appel |
Total de points d'appel |
| AD |
402 |
51 |
175 |
| AST |
229 |
70 |
1170 |
| AST/C |
91 |
12 |
26.5 |
| AST/D |
7 |
1 |
11 |
| Total |
729 |
134 |
1382.5 |
(Statistiques de tous les budgets confondus)
2.3. Départage des ex aequo
La question d'une sélection entre fonctionnaires ex aequo ne se pose
que pour les grades de fin de carrière. Il n'a pas été nécessaire de
procéder à ce type de sélection en 2008 dans la mesure où tous les
fonctionnaires disposant d'un sac-à-dos au moins égal au seuil de leur
grade ont été proposés à la promotion.
- PUBLICATION DE LA LISTE DES POINTS DE PRIORITE
ATTRIBUES EN VUE
DE RECONNAITRE LE TRAVAIL ACCOMPLI DANS L’INTERET DE L’INSTITUTION
La liste des fonctionnaires à qui ont été attribués 1 ou 2 points au
titre de l’article 9 des dispositions générales d’exécution de l’article
45 du statut est publiée en annexe.
- FIXATION DU NOMBRE TOTAL DE POINTS DE PRIORITE ATTRIBUE A CHAQUE
FONCTIONNAIRE ET PUBLICATION DES LISTES DE MERITE APRES COMITES DE
PROMOTION
L’article 10 des
dispositions générales d’exécution de l’article 45
du statut dispose que:
« A l’issue des travaux des comités de promotion, le directeur général
du personnel et de l'administration arrête de façon définitive le nombre
total de points de priorité attribué à chaque fonctionnaire au titre de
l’exercice de promotion. »
« Des listes de mérite modifiées tenant compte des décisions prises en
application du paragraphe [précédent] et des propositions faites par les
comités de promotion […] sont établies. »
Le Directeur général du Personnel et de l’Administration a arrêté le
nombre total de points de priorité attribué au titre de l’exercice de
promotion 2008 au niveau figurant dans le dossier de promotion Sysper2
de chaque fonctionnaire, sans préjudice toutefois des changements de
groupes de fonctions ou de situation administrative intervenus au cours
de l’année 2008.
La présente information administrative vaut publication de la liste de
mérite définitive. Sont repris sur la liste, les fonctionnaires auxquels
il ne manque pas plus de cinq points pour atteindre le seuil de
promotion définitif. Pour chaque fonctionnaire, la liste reprend : le
nom et le nombre total de points obtenus lors de l’exercice de
promotion.
Certains fonctionnaires observeront que le nombre de points totaux dont
ils disposent a augmenté suite aux travaux du comité de promotion. Ces
variations sont dues à la proposition du comité de promotion puis à la
décision de l’AIPN de leur attribuer des points pour l’une ou plusieurs
des raisons suivantes : travaux dans l’intérêt de l’institution (cf.
point 2.2.1 supra), transition (cf. point 2.2.2. supra) ou recours au
comité de promotion fondé (cf. point 2.2.3 supra).
Le détail des points éventuellement attribués est accessible à chaque
fonctionnaire (y compris ceux dont le nom ne figure pas sur les listes
publiées ci-après) dans son dossier de promotion Sysper2.
- SEUILS DE PROMOTION DEFINITIFS
Les comités de promotion ont proposé de confirmer les seuils de
promotions définitifs tels qu'ils ont été publiés dans les précédentes
informations administratives de 2008. Cette proposition a été acceptée
par l'AIPN.
Groupe de fonctions/
Parcours de carrière |
Grades |
Seuils définitifs
confirmés |
| AD |
AD13 |
85 |
| |
AD12 |
128 |
| |
AD11 |
93,5 |
| |
AD10 |
75,5 |
| |
AD9 |
68 |
| |
AD8 |
66 |
| |
AD7 |
51 |
| |
AD6 |
40,5 |
| |
AD5 |
40,5 |
| AST |
AST10 |
130,5 |
| |
AST9 |
84 |
| |
AST8 |
95 |
| |
AST7 |
81,5 |
| |
AST6 |
78 |
| |
AST5 |
68 |
| |
AST4 |
51 |
| |
AST3 |
40,5 |
| |
AST2 |
51 |
| |
AST1 |
40,5 |
| AST/C |
AST6.C |
123,5 |
| |
AST5.C |
100,5 |
| |
AST4.C |
80,5 |
| |
AST3.C |
79,5 |
| |
AST2.C |
38 |
| AST/D |
AST4.D |
127 |
| |
AST3.D |
82,5 |
| |
AST2.D |
50 |
- ARTICLE 45, PARAGRAPHE 2 (CAPACITE DE TRAVAILLER DANS UNE 3EME
LANGUE)
Tous les fonctionnaires sont tenus de démontrer leur capacité à
travailler dans une troisième langue avant leur première promotion. La
plupart des fonctionnaires concernés cette année par cette disposition
du statut ont déjà effectué cette démonstration.
Un nombre limité de fonctionnaires doivent encore démontrer leur
capacité à travailler dans une troisième langue mais ils ont la
possibilité de le faire jusqu'au 31 décembre 2008. Tous ceux qui
satisferont à cette condition jusqu'au 31 décembre 2008 au plus tard
feront l'objet d'une décision de promotion ultérieure. La liste de ces
fonctionnaires promus sera également publiée ultérieurement.
A partir de l'année 2009 et au-delà, le niveau requis sera le niveau 6
du cours de langues interinstitutionnel (niveau B2 du CECR).
- LISTE DES FONCTIONNAIRES PROMUS
Les propositions des comités de promotion ont été soumises aux autorités
investies du pouvoir de nomination. Chaque AIPN a adopté les décisions
de promotion en tenant compte :
- du respect des dispositions de l’article 45, paragraphe 1 du statut,
relatives à l’ancienneté de grade minimale requise pour pouvoir être
promu ;
- du respect du principe selon lequel ne peuvent être promus que les
fonctionnaires en position d’activité à la Commission dans le grade
concerné au moment de l’adoption des décisions de promotion, ou s'ils
sont détachés dans l'intérêt du service ou en congé familial ou parental
;
- du respect du principe selon lequel toute décision concernant la
promotion d’un fonctionnaire faisant l’objet d’une procédure
disciplinaire est suspendue jusqu’à ce que soient connus les résultats
de cette procédure ;
- de l'article 45, paragraphe 2 du Statut concernant la capacité à
travailler dans une troisième langue avant une première promotion.
L’article 10, paragraphe 4, des
dispositions générales d’exécution de
l’article 45 du statut dispose :
« Sur la base des listes de mérite […] l’autorité investie du pouvoir de
nomination décide de la liste des fonctionnaires promus. Cette liste est
portée à la connaissance du personnel. »
La liste des fonctionnaires promus est publiée en annexe de cette
information administrative. Comme expliqué sous le point 6, une liste
complémentaire sera publiée ultérieurement. Pour des raisons de clarté
et de facilité, la liste des fonctionnaires promus est publiée
conjointement avec les listes de mérite après comités de promotion, les
fonctionnaires promus étant identifiés par la lettre « P » figurant
après le nombre total de points dont ils disposent.
Conformément à l’article 90, paragraphe 2 du statut, « toute personne
visée au présent statut peut saisir l'autorité investie du pouvoir de
nomination d'une réclamation dirigée contre un acte lui faisant grief,
soit que ladite autorité ait pris une décision, soit qu'elle se soit
abstenue de prendre une mesure imposée par le statut. La réclamation
doit être introduite dans un délai de trois mois ».
Les modalités pratiques d’introduction des réclamations sont exposées
dans l’information administrative n° 28-2006 du 18 juin 2006.
- MISE EN ŒUVRE DES DECISIONS DE PROMOTION
L’exercice de promotion 2008 s’inscrit dans le cadre du statut en
vigueur depuis le 1er mai 2004.
Les décisions de promotion prennent effet au 1er janvier 2008
(promotions vers les grades AD13, AST11, AST7/C et AST5/D) ou au 1er
mars 2008 (autres grades). La promotion des fonctionnaires qui, à une de
ces deux dates, ne disposeraient pas de l’ancienneté minimale requise,
prendra effet le premier jour du mois suivant lequel l’ancienneté
minimale est acquise.
Les décisions de promotion ont été prises pour permettre le versement
des traitements du mois de décembre 2008 pour la plupart des
fonctionnaires promus.
- PUBLICATION DES SEUILS 2008 DEFINITIFS CONVERTIS EN POINTS DE
PROMOTION DU NOUVEAU SYSTEME
En conformité avec l'article 11 des
dispositions générales d'exécution
de l'article 45 du Statut adoptées par la Commission le 18 juin 2008,
les seuils constatés pour l'exercice de promotion 2008 doivent être
convertis dans le nouveau système de promotion. Ces seuils convertis
doivent être publiés dans l'information administrative qui conclu
l'exercice de promotion 2008. Ils sont, par conséquent, repris ci-après
:
| Groupe de fonctions/Parcours
de carrière |
Grades |
Seuils 2008 définitifs en
nouveaux points de promotion |
| AD |
AD13 |
30 |
| |
AD12 |
46 |
| |
AD11 |
33 |
| |
AD10 |
27 |
| |
AD9 |
24 |
| |
AD8 |
23 |
| |
AD7 |
18 |
| |
AD6 |
18 |
| |
AD5 |
18 |
| AST |
AST10 |
47 |
| |
AST9 |
30 |
| |
AST8 |
34 |
| |
AST7 |
29 |
| |
AST6 |
28 |
| |
AST5 |
24 |
| |
AST4 |
18 |
| |
AST3 |
18 |
| |
AST2 |
18 |
| |
AST1 |
18 |
| AST/C |
AST6.C |
44 |
| |
AST5.C |
35 |
| |
AST4.C |
28 |
| |
AST3.C |
28 |
| AST/D |
AST4.D |
45 |
| |
AST3.D |
29 |
| |
AST2.D |
18 |
|
