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Liste des informations administratives publiées
1997

Promotions 1998: Catégories A, LA, B, C et D (de carrière à carrière) 23/12/1997 N° 1020
Corrigendum aux I.A. N° 997 du 25/08/1997 23/12/1997 N° 1023
Réglementation portant composition et fonctionnement du Comité du personnel 23/12/1997 Spécial
Jours fériés pour l'année 1998 23/12/1997 Spécial
Corrigendum aux I.A. N° 996 du 14/08/1997 23/12/1997 N° 1022
Modification des méthodes d'appréciation des fonctionnaires promouvables vers les grades A/4, LA/4, A/5 et LA/5 sur le budget de fonctionnement. 23/12/1997 N° 1021
Recyclage du papier 17/12/1997 Spécial
Allocations familiales versées par ailleurs 10/12/1997 N° 1017
Visite médicale annuelle et examens complémentaires pour l'année 1998 10/12/1997 Spécial
Salzburg Seminar: Année académique 1998 08/12/1997 Spécial
Promotions vers le grade A/3
Exercice 1997
05/12/1997 N° 1019
Promotions vers le grade A/3 (relevant du budget de recherche DG XIII)
Exercice 1997
05/12/1997 N° 1018
Directive interne de la Commission: Remboursement des frais de voyage et de séjours des fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes participant aux épreuves des concours généraux (pour la version FR voir I.A. N° 1006 du 06/10/1997) 28/11/1997 N° 1014
Transfert des droits à pension à partir de et vers les organisations internationales coordonnées pour le régime de pension 28/11/1997 Spécial
Liste des fonctionnaires et agents temporaires bénéficiant d'une promotion ou d'une modification de classement sur le budget recherche (exercice 1997) 25/11/1997 N° 1016
Concours internes: Prolongation de la validité des listes d'aptitude 25/11/1997 N° 1015
Décision de promotions et reclassements des agents locaux hors Communauté - Exercice 1997 21/11/1997 N° 1013
Cours interinstitutionels de langues (bihebdomadaires et de perfectionnement) 2ème semestre de 1997-98 21/11/1997 Spécial
Cycle de conférences: "Les Europes: problèmes d'identités" 20/11/1997 Spécial
Don de sang: les 1 et 2 décembre 1997 17/11/1997 Spécial
Taxe régionale  28/10/1997 Spécial
Rappel de l'information administrative N° 981 du 17/02/1997 - fin du bénéfice des dispositions transitoires 28/10/1997 N° 1012
Corrigendum aux I.A. N° 1000 du 19/09/1997 17/10/1997 N° 1009
Communication au personnel: Assimilation à l'enfant à charge 24/10/1997 N° 1011
Fellowships 1998-1999 in the United States 16/10/1997 Spécial
Promotions vers le grade LA/3
Exercice 1997
15/10/1997 N° 1010
Exercice de promotion carrière à carrière 1998 (budget de fonctionnement)
Calendrier révisé
13/10/1997 N° 1008
Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers 08/10/1997 N° 1007
Cycle de conférences: "Racism - The implications for global cultural diversity" - 15/10/1997 06/10/1997 Spécial
Directive interne de la Commission: Remboursement des frais de voyage et de séjours des fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes participant aux épreuves des concours généraux - version FR 06/10/1997 N° 1006
Addendum aux I.A. N° 989 03/10/1997 N° 1005
Bureau liquidateur de Bruxelles -
Rappel de procédure: pièces justificatives
26/09/1997 Spécial
Taux de transfert d'une partie de la rémunération 21/09/1997 N° 972
Liste des fonctionnaires des grades A/6, A/8, LA/6, LA/8, B/2, B*/2, B/4, B*/4, C/2, C/4 et D/2, rémunérés sur le budget de fonctionnement, promouvables en 1998 (carrière à carrière). 19/09/1997 N° 1000
Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers 18/09/1997 N° 1004
Cycle de conférences: "Agenda 2000" - 22/09/1997 10/09/1997 Spécial
Cycle de conférences: "50 years of Europe" - 27/10/1997 08/09/1997 Spécial
L'information administrative N° 1001 du 03.09.1997 a été diffusée par erreur. 05/09/1997 N° 1003
Centre Commun de recherche - Promotions vers le grade A/3 (relevant du Budget de recherche) 05/09/1997 N° 1002
Transfert d'une partie de la rémunération 03/09/1997 N° 1001
Addendum aux I.A. N° 984 du 14.3.1997
Promotions C
27/08/1997 N° 984
Allocation scolaire 25/08/1997 Spécial
Liste des fonctionnaires et agents temporaires bénéficiant d'une promotion ou d'une modification de classement sur le budget de recherche (exercice 1997) 25/08/1997 N° 997
Prêts à la construction 20/08/1997 Spécial
Liste des fonctionnaires et des agents temporaires rémunérés sur les crédits de recherche les plus méritants pour une promotion/modification de classement en 1997 14/08/1997 N° 996
Promotions 1997 - Crédits de fonctionnement: fonctionnaires promus aux grades A/4, A/6, LA/4, LA/6, B2, B*/2, B/4, B*/4, C/2, C/4 et D/2 12/08/1997 N° 999
Procédure de promotion - Crédits de fonctionnement - Exercice 1997
Categories A, LA, B, C, D. Voir aussi l'addendum N° 46-2001
08/08/1997 N° 998
Exercice de promotion 1997 sur le budget de recherche 31/07/1997 N° 995
Seminaires: Préparation à la retraite 31/07/1997 Spécial
Nouveau système de notation 28/07/1997 Spécial
Taux de transfert d'une partie de la rémunération 23/07/1997 N° 994
Information au personnel 08/07/1997 Spécial
Cycle de conférences:
"La démocratie dans la société technologique" - 10/07/1997
03/07/1997 Spécial
Rémunérations 26/06/1997 Spécial
Cycle de conférences:
"La CIG et les institutions de l'Union: les enjeux de la réforme" - 25/06/1997
19/06/1997 Spécial
Application de nouveaux coefficients d'égalité à partir du 1er juillet 1997 16/06/1997 Spécial
Colis d'alcool et de tabac 1997 04/06/1997 Spécial
Note de sensibilisation au personnel de catégorie C
Sujet: Help Desk informatique
04/06/1997 Spécial
Heures d'ouverture des dispensaires 28/05/1997 Spécial
Communication au personnel "amiante" 28/05/1997 Spécial
Association des parents: crèche, garderies, colonies des CE Bruxelles 26/05/1997 Spécial
Elections in Irleland - Friday, 6 June 1997 23/05/1997 Spécial
Referendum in Italia: Domenica 15 giugno 1997 23/05/1997 Spécial
Réctificatif aux I.A. N° 992 21/05/1997 N° 993
Fonctionnement du Help Desk du Bureau liquidateur de Bruxelles 21/05/1997 Spécial
Médailles de 20 ans de fonction publique européenne 21/05/1997 Spécial
Don de sang 20/05/1997 Spécial
Promotions 1997: Catégories A, LA, B, C et D (intérieur de carrière) 16/05/1997 N° 992
Jobs étudiants pendant l'été 1997 06/05/1997 Spécial
Décision de promotions/reclassements des agents locaux hors Communauté - Exercice 1996 02/05/1997 Spécial
Elections en France: les 25 mai et 1 juin 1997 28/04/1997 Spécial
Corrigendum aux I.A. N° 986 du 18/03/1997 25/04/1997 N° 991
Cours interinstitutionnels de langues: été 1997 22/04/1997 Spécial
Consignes en cas d'incendie ou incident grave 18/04/1997 Spécial
Coefficients correcteurs applicable dans les pays tiers 17/04/1997 Spécial
Prêts à la construction 17/04/1997 Spécial
Personnel affecté hors de l'Union européenne:
Indemnité de conditions de vie et congé détente
17/04/1997 Spécial
Cycle de conférences:
"L'émergence d'une citoyenneté sauvage" - 23/04/1997
16/04/1997 Spécial
Transfert des droits à pension suite à la modification de la loi belge du 21.5.1991 par la loi du 17.2.1997 15/04/1997 N° 990
Déclaration des revenus pour l'exercice 1996 10/04/1997 Spécial
Colis - Attribution 1997 08/04/1997 Spécial
Promotions 1997 - Crédits de fonctionnement: fonctionnaires promus aux grades A/5, A/7, LA/5,LA/7, B/1, B/3, B/*3, C/1, C/3, et D/1 (carrière à carrière) 04/04/1997 N° 989
Programme de formation 1997 02/04/1997 Spécial
Visite médicale annuelle et examens complémentaires pour l'année 1997 26/03/1997 Spécial
Indemnités jounalières de mission vers les pays membres des Communautés Européennes 20/03/1997 N° 988
Liste des fonctionnaires et des agents temporaires rémunérés sur les crédits de recherche promouvables en 1997 et susceptibles de bénéficier d'une modification de classement 18/03/1997 N° 986
Corrigendum aux I.A. N° 971 du 20/01/1997 17/03/1997 N° 985
Procedure de promotion - Crédits de fonctionnement - Exercice 1997
Categories A, LA, B, C, D
14/03/1997 N° 984
Absences pour maladie Mars 1997 N° 983
Cycle de conférences:
"La semaine de 4 jours" - 19/03/1997
11/03/1997 Spécial
Discipline - procédures disciplinaires 05/03/1997 Spécial
Une information succinte pour (mieux) connaître le COPEC 03/03/1997 Spécial
Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers 26/02/1997 N° 982
Statistiques de l'exercice de promotion 1996 24/02/1997 N° 980
Réctificatif aux I.A. N° 965 du 12/12/1996 19/02/1997 N° 979
Cycle de conférences:
"Le crédit et ses pièges" - 25/02/1997
17/02/1997 Spécial
Modalités d'application de la reglementation de commun accord fixant les modalités relatives aux transferts d'une partie des emoluments des fonctionnaires: Fin du bénéfice des dispositions transitoires. 17/02/1997 N° 981
Régime commun d'assurance maladie - Couverture du conjoint de l'affilié 14/02/1997 Spécial
Guide Hôtels - édition 1997 05/02/1997 Spécial
Mission Information: Journeys between Brussels and Paris on the Thalys 05/02/1997 Spécial
Promotions vers le grade A/3 (relevant du budget de recherche DG XIII hors CCR) - Exercice 1996 31/01/1997 N° 977
Promotions vers le grade A/3 (relevant du budget de recherche DG XIII) - Exercice 1996 31/01/1997 N° 976
Promotions vers le grade A/3 - Exercice 1996 31/01/1997 N° 975
Cycle de conférences: 
"Réduction et aménagement du temps de travail" - 12/02/1997
31/01/1997 Spécial
Corrigendum 30/01/1997 N° 978
Allocation de foyer - Revenus professionnels du conjoint 24/01/1997 N° 974
Corrigendum aux I.A. N° 965 21/01/1997 N° 973
Taux de transfert d'une partie de la rémunération 21/01/1997 N° 972
List des fonctionnaires des grades A/5, A/7, LA/5, LA/7, B/3, B*/3, B/5, B*/5, C/3, C/5 et D/3, rémunérés sur le budget de fonctionnement, promouvables en 1997 (intérieur de carrière) 20/01/1997 N° 971
Forum informatique - Catalogue et calendrièr des actions de formation 17/01/1997 Spécial
Information de la Direction Générale du personnel et de l'administration - Assurance pour l'usage de véhicules privés 15/01/1997 Spécial
Forum informatique - l'autoformation 10/01/1997 Spécial
Dispositions générales d'exécution en matière de personne assimilée à l'enfant à charge 10/01/1997 N° 968
Décision de reclassement des agents locaux affectés dans les bureaux et les délégations dans la Communauté de la Commission Européenne 09/01/1997 N° 970
Election du Comité du personnel, section de Bruxelles 09/01/1997 N° 969
Coupures périodiques de courant en 1996 08/01/1997 Spécial
Coupures périodiques de courant en 1997 03/01/1997 Spécial
Utilisation des véhicules de service par le personnel de la Commission 03/01/1997 Spécial
Concours internes - Prolongation de la validité des listes d'aptitude 03/01/1997 N° 967
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Auteur : Personnel et Administration
Editeur : OIB-OS1
Page créée le 9/03/1998, dernière modification le 17/11/2008