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 Vers sommaire annuel 


Liste des informations administratives publiées 
1996
TITRE
Date

Fellowships in the united states - academic year 1997-1998 20.12.1996 Spécial
Information de la direction générale du personnel et de l'administration aux charges de mission et de représentation de la commission 19.12.1996 Spécial
Addenda a l 'I.A.. N 965 18.12.1996 N° 966
Addendum AUX I.A. N° 948 du 30.09.1996 15.12.1996 N° 964
Bureau d'accueil 13.12.1996 Spécial
Promotions 1997 Catégories A, LA, B, C et D (de carrière à carrière) 12.12.1996 N° 965
Avis d'élection 06.12.1996 Spécial
Promotions 1996. Crédits de fonctionnement: fonctionnaires promus aux grades A/4, A/6, LA/4, LA/6 (intérieur de carrière) 06.12.1996 N° 962
Procédure de promotion - Crédits de fonctionnement - Exercice 1996 Catégories A, LA 04.12.1996 N° 961
Permanence de fin d’année 1996 - 1997 29.11.1996 Spécial
Promotions vers le grade la/3 28.11.1996 N° 960
Promotions. 1996 Crédits de fonctionnement: fonctionnaires promus aux grades B/2, B/2, B/4, C/2, C/4, D/2 (intérieur de carrière) 28.11.1996 N° 958
Report de congé annuel 1996-1997 27.11.1996 Spécial
Procédure de promotion - Crédits de fonctionnement - Exercice 1996 Catégories B, C, D 22.11.1996 N° 956
Prets a la construction 22.11.1996 Spécial
Proposition de reclassement des agents locaux en service dans les bureaux de la communauté européenne et dans les délégations de la commission auprès de l'ocde a Paris, de la fao a Rome et de l'onudi a vienne (exercice 1996 -par ordre alphabétique 21.11.1996 N° 957
Communication au personnel. Ainsi qu'il avait été annoncé dans la communication au personnel du 14 novembre 1996, vous trouverez ci-annexé le texte intégral dans sa version préliminaire de l'étude pilote sur l'amiante BERL effectuée par le Pr.Nemery. 20.11.1996 Spécial
Commission Training Policy. The Training Unit of the Directorate-General Personnel and Administration invites you to the lecture by: Hazel Henderson on Life beyond global economic warfare 18.11.1996 Spécial
Salzburg seminar 1997 14.11.1996 Spécial
Commission Training Policy. The Training Unit of the Directorate-General Personnel and Administration invites you to the lecture by Dennis Tsichritzis 12.11.1996 Spécial
Rectificatif aux I.A. no. 943 du 2.09.1996 04.11.1996 N° 955
Survey of category C staff 01.11.1996 Spécial
Corrigendum aux I.A. N° 947 DU 20.09.1996 30.10.1996 N° 954
Séminaires préparation a la retraite 24.10.1996 Spécial
Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers Article 13 de l'annexe X du statut 21.10.1996 Spécial
Cycle de conférences/débat. "Le Crédit et ses pièges" 20.10.1996 Spécial
Espaces non-fumeurs. 18.10.1996 Spécial
Communication au personnel relative aux nouvelles mesures en matière de concubinage 10.10.1996 Spécial
Enquête auprès du personnel de la catégorie C 08.10.1996 Spécia
Allocations familiales versées par ailleurs 02.10.1996 N° 952
Rectificatif aux i.a. 943 du 2.09.1996 26.09.1996 N° 951
Rectificatif à l'I.A. No. 943 du 2.09.1996 24.09.1996 N° 950
Rectificatif à l'I.A. No. 943 du 2.09.1996 23.09.1996 N° 953
Taux de transfert d'une partie de la rémunération 20.09.1996 N° 949
Liste des fonctionnaires des grades A/6, A/8, LA/6, LA/8, B/2, B*/2, B/4, B*/4, C/2, C/4, et D/2, rémunérés sur le budget de fonctionnement, promouvables en 1997 (carrière à carrière). 20.09.1996 N° 947
Communication au personnel. La Commission a adopté le 9 juillet 1996 une communication relative aux nouvelles mesures en faveur des fonctionnaires et autres agents en matière de concubinage déterminant une première reconnaissance des situations de concubinage et l'octroi aux concubins de certaines facilités de nature admininistrative dans les conditions énumérées ci-après : 12.09.1996 Spécial
Liste des fonctionnaires et agents temporaires les plus méritants et des échelons supplémentaires pour mérite exceptionnel. 13.09.1996 N° 946
Elections législatives en Grèce le dimanche 22 septembre 1996 12.09.1996 Spécial
Prets a la construction    
Forum informatique - catalogue et calendrier des actions de formation 02.09.1996 Spécial
Promotions 1996. Catégories A, LA, B, C et D (intérieur de carrière) 02.09.1996 N° 943
l'Allocation Scolaire. Année 1996-1997 26.08.1996 Spécial
Décision de la Commission modifiant la Réglementation portant composition et fonctionnement du Comité du personnel de la Commission 12.08.1996 N° 945
Coefficients correcteur. Personnel affecté hors de l'Union européenne Indemnité de conditions de vie et congé de détente Articles 8 et 10 de l'annexe X du statut 12.08.1996 N° 944
Règlement des comités de sécurité et d'hygiène au travail 09.08.1996 Spécial
Conseil de discipline 01.08.1996 N° 942
Exercice de promotion 1996 sur le budget de recherche 29.07.1996 N° 941
Dépistage amiante 18.07.1996 Spécial

Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers Article 13 de l'annexe X du statut

10.07.1996 Spécial
Criteria applicable to classification on recruitment 28.06.1996 Spécial
Unité "restaurants-economat" fermeture d'ete 20/06/1996 Spécial
Rémunérations. Enquête logement 18.06.1996 Spécial
Critères de classement lors du recrutement 18.06.1996 Spécial
Rectificatif aux i.a. n° 921 du 19.01.1996 14.06.1996 N° 940
Guide to Missions 1995-96 13.06.1996 Spécial
Séminaires préparation a la retraite 06.06.1996 Spécial
Décision de promotions/reclassements des agents locaux hors communauté; exercice 1996 12.06.1996 N° 939
Service Medical - Antennes 12.06.1996 Spécial
Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers. Article 13 de l'annexe X du statut 12.06.1996 Spécial
Reimbursement of travel and subsistence expenses for candidates sitting the written tests of general competitions 07.06.1996 Spécial

Prise en compte, pour les promotions sur le budget de fonctionnement, de l'anciennefé de grade des anciens agents temporaires et des fonctionnaires ayant fait l'objet d'un décloisonnement de cadre ET Relance de l'exercice de promotion a 1'intérieur de la carrière

05/06/1996 N° 938
Colis d'alcool et de tabac 05.06.1996 Spécial
Médailles de 20 ans de fonction publique européenne 21.05.1996 Spécial
Frais de scolarité exceptionnels - 1995/96 20.05.1996 Spécial
Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers (article 13 de l'annexe X du statut) pour juillet 1994 - janvier et juillet 1995 10.05.1996 N° 936
Allocation de foyer - Revenus professionnels du conjoint 08.05.1996 N° 935
Cycle de conférences "Débats et Formation". Pour un Islam européen 06.05.1996 Spécial
Prets a la contstruction 29.04.1996 Spécial

Réglementation modifiant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des fonctionnaires des Communautés européennes

26.04.1996 Spécial
50 ans d'Europe 25.04.1996 Spécial
Directive interne de la commission. Objet :remboursement des frais de voyage et de séjour des candidats aux épreuves ecrites des concours généraux. 22.04.1996 Spécial
Colis - Attribution 1996 16.04.1996 Spécial
Elezion i legislativ e in itali a domenica 21 aprile 1996 15.04.1996 Spécial
Régime commun d'Assurance Maladie. Accords avec des établissements de soins 11.04.1996 Spécial
Collecte de sang 11.04.1996 Spécial
Rappel de la réglementation concernant:
A. L'exercice d'activités extérieures, rémunérées ou non
B. Publications et discours et leur compensation éventuelle
C. Cadeaux
10.04.1996 N° 932
Cours de langues; cours intensifs; ete 1996 10.04.1996 Spécial
Promotions 1996, crédits de fonctionnement: fonctionnaires promus aux grades A/5, A/7, LA/5, LA/7, B/1, B/3, B/*3, C/1, C/3 etD/1 - carrière à carrière. 09.04.1996 N° 933
Corrigendum - Critères de classement lors des recrutements 09/04/1996 Spécial
Congé spécial pour élections 29.03.1996 Spécial
RCAM. Remboursement des verres de lunettes et des lentilles de contact 28.03.1996 Spécial
Inscription des élèves pour l'année scolaire 1996/1997 28.03.1996 Spécial
Critères de classement lors des recrutements. 27.03.1996 Spécial
Procédure de promotion - Crédits de fonctionnement - Exercice 1996 Catégories A, LA, B, C, D 21.03.1996 N° 931
Politique et procédure concernant la protection de la dignité de la personne 29.02.1996 Spécial
Rectificatif I.A. 906 29.02.1996 N° 929
Promotions 1995 statistiques 29.02.1996 N° 928
Corrigendum. Promotions de carrière à carrière - 1996. Composition des comités de promotion catégories A/LA 27.02.1996 N° 927
Promotions de carrière a carrière - 1996 27/02/1996 N° 927
Guide Missions Hotels 23.02.1996 Spécial
RCAM. Couverture du conjoint de l'affilié 23.02.1996 Spécial
Visite médicale annuelle et examens complémentaires pour l'année 1996 21.02.1996 Spécial
Rappel de la réglementation concernant: L'exercice d'activités extérieures, rémunérées ou non. Publications et discours et leur compensation éventuelle. Cadeaux. 19.02.1996 N° 926
Promotions vers le grade a/3; exercice 1995 15.02.1996 N° 925
Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers. Article 13 de l'annexe X du statut 08.02.1996 N° 924
Prets a la contstruction 08.02.1996 Spécial
Liste des fonctionnaires et agents temporaires rémunères sur les crédits de recherche promouvables et susceptibles de bénéficier d'une modification de classement en 1996. 06.02.1996 N° 922
Cycle de conférences "Débats et Formation" 04.02.1996 Spécial
Régime commun d'Assurance Maladie. Mise à jour des informations 29.01.1996 Spécial
Avis aux fonctionnaires des institutions européennes 26.01.1996 Spécial
Attestations 24.01.1996 Spécial
Euroforms 23.01.1996 Spécial
Liste des fonctionnaires des grades A/5, A/7, LA/5, LA/7, B/3, B*/3, B/5, B*/5, C/3, C/5, et D/3, rémunérés sur le budget de fonctionnement,  promouvables en 1996 (intérieur de carrière). 19.01.1996 N° 921
Cataloque - Calendrier 09.01.1996 Spécial
Vers sommaire annuel

Auteur : Personnel et Administration
Editeur : OIB-OS1
Page créée le 20.12.2002, dernière modification le 17/11/2008