Concours général COM/LA/394 - Résultats
Concours général COM/LA/400 - Résultats
Concours général COM/LA/401 - Résultats
Concours généraux COM/A/447-COM/A/448-COM/B/449-COM/B/450
Corrigendum à la liste des fonctionnaires rémunérés sur les crédits de
fonctionnement promouvables en 1987
Frais de scolarité. Remboursement de frais de scolarité exceptionnels pour
l'année scolaire 1985/86
Spécial
28.07.1986
Procédure de promotion - Crédits de fonctionnement - Exercice 1986
Catégories A et LA.
Absences pour maladie
Visite médicale annuelle et examens complémentaires pour l'année 1986
Concours généraux - Résultats :COM/C/410 - COM/A/429 - COM/A/430
Corrigendum à la liste -des fonctionnaires rémunérés sur les crédits de
recherche promouvables en 1986
N° 499
14.04.1986
Taux de conversion à retenir
pour le calcul des remboursements de frais médicaux
Spécial
11.04.1986
Réglementation relative à la couverture
des risques de maladie des fonctionnaires des Communautés européennes
Spécial
09.04.1986
RCAM. Taux de conversion à retenir pour le calcul
des remboursements de frais médicaux
Spécial
08.04.1986
Bénéficiaires d'une prime pour services exceptionnels en 1985 (art. 99 du
Statut)
Exercice des pouvoirs dévolus par le Statut à l'A.I.P.N. et par le Régime
applicable aux autres agents à l'Autorité habilitée à conclure les contrats
d'engagement (A.H.C.C.)
Pouvoirs d'A.I.P.N. pour le personnel rémunéré sur les crédits de recherche et
d'investissement
Pouvoirs d'A.I.P.N. pour le personnel rémunéré sur le budget de fonctionnement
Dispositions générales d'exécution relatives à l'application de l'article
8 de l'annexe VII du statut des fonctionnaires;
Concours interne de réserve COM/C/1/85 -Donnéesstatistiques.
Concours interne de réserve COM/C/1/85 - Liste d'aptitude.
N° 496
03.03.1986
Nouvelle loi en matière d'assurance vieillesse
pour les agents allemands cessant leurs fonctions sans percevoir de pension.
Dispositions générales d'exécution relatives à l'application des articles 67 et
68 du Statut des fonctionnaires et des articles 1er, 2 et 3 de son Annexe
VII
Decisión por la que se instituyen medidas especiales y temporales
relativas a los criterios aplicables al nombramiento en grado y a la clasificación en escalón en el momento del reclutamiento de nacionales
españoles y portugueses con motivo de la adhesión de España y de Portugal
