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sommaire annuelle


Liste des informations administratives publiées
1989

  Date Type
Centres de vacances. Pâques 1990 22/12/1989 Spécial

A propos d'informatique... Programme de formation pour moniteur / monitrice Q-OFFICE & INSEM

15/12/1989 Spécial

Crédits de fonctionnement — Liste des fonctionnaires de catégorie A (vers A/4 et A/6) jugés les plus méritants pour obtenir une promotion au titre de l'exercice 1989.

13/12/1989 N° 616
Bâtiments de la Commission à Bruxelles : Coupures périodiques de courant en 1990 14/12/1989 Spécial
Fonctionnaires promus aux grades: B/1, B/2, B/3, B/4;  C/1, C/2, C/3, C/4;D/1, D/2.
Concours général COM/C/634 Résultats.
Reclassement des agents locaux (DG l et DG X, délégations extérieures)
11/12/1989 N° 615
Procédure de promotion Crédits de fonctionnement Exercice 1989 Cadre linguistique (fonctionnaires jugés les plus méritants vers LA/4 et LA/6)
Permanence de fin d'année 1989-1990
08/12/1989 N° 614
Cours de langues 05/12/1989 Spécial
Procédure de promotion - Crédits de fonctionnement Exercice 1989 - Catégories B, C et D 30/11/1989 N° 613
Transferts des droits à pension acquis à l'OSSOM dans le cadre de la Convention AEC/OSSOM 28/11/1989 Spécial
Réglementation fixant les modalités d'application des dispositions relatives à l'octroi de l'allocation de chômage aux agents temporaires (art. 28 bis, par. 10 du Régime applicable aux autres agents). 27/11/1989 N° 612
Composition du comité de gestion assurance maladie 24/11/1989 Spécial

Modalités de procédures préalables aux décisions de changement de catégorie de B vers A, pour les fonctionnaires et agents temporaires des cadres scientifique et technique.
Sélection de candidatures pour agents temporaires B/2 (mise en œuvre des programmes de recherche).
Résultats des concours généraux : COM/LA/643 et 644 - COM/LA/647 et 648 - COM/B/650.

20/11/1989 N° 611
Rectificatif aux «Informations administratives» du 10.10.1989 — Spécial Volontariat 1990 17/11/1989 Spécial
Modalités de procédures préalables aux décisions de changement de catégorie de B vers A, pour les fonctionnaires et agents temporaires des cadres scientifique et technique.
Reports de congé annuel 1989-1990
13/11/1989 N° 610
Promotions 1990 — Nouvelles dispositions 13/11/1989 Spécial
Prêts à la construction 08/11/1989 Spécial
Nouvelles «Dispositions générales d'exécution» en matière de personnes assimilées aux enfants à charge (article 2, paragraphe 4 de l'annexe VII du Statut). (DA EL ES IT NL PT) 06/11/1989 N° 609

Paiement des allocations familiales par les Communautés européennes et par la République fédérale d'Allemagne

03/11/1989 Spécial
Calendrier des actions de formation 30/10/1989 Spécial

Minimum d'ancienneté requis dans le grade pour les fonctionnaires ayant été recrutés à un grade autre que le grade de base, en vue d'une promotion au grade supérieur .
Nouvelles «Dispositions générales d'exécution» en matière de personnes assimilées aux enfants à charge (article 2, paragraphe 4 de l'annexe VII du Statut).

30/10/1989 N° 608
Salzburg seminar 1990 27/10/1989 Spécial
Elecciones generales en España 29 de octubre de 1989 26/10/1989 Spécial
Rappel des dispositions pour l'octroi d'un congé spécial et délais de route en cas d'élections 17/10/1989 Spécial
Promotions vers le grade A/3
Proposition de reclassement des agents locaux DG 1 et DG X en service dans les délégations extérieures de la CCE
Concours général COM/A/531 — Résultats
16/10/1989 N° 607
VOLONTARIAT 1990 10/10/1989 Spécial
Calandrier des principales actions de formation 03/10/1989 Spécial
Décision du directeur général du personnel et de l'administration relative à la délégation de certains pouvoirs de l'autorité investie du pouvoir de nomination ainsi que de l'autorité habilitée à conclure les contrats d'engagement 25/09/1989 N° 606
Don de sang 21/09/1989 Spécial

Frais de scolarité. Remboursement de frais de scolarité exceptionnels pour l'année 1988/89

15/09/1989 Spécial
Allocation scolaire
Reclassement des agents locaux affectés dans les bureaux dans la Communauté de la CCE et à la délégation de la Commission auprès de l'OCDE à Paris
11/09/1989 N° 605
Personnel hors Communauté - Indemnité conditions de vie. Article 10 de l'Annexe X du Statut 30/08/1989 N° 604 
Liste des fonctionnaires des grades A/6, A/8, LA/6, LA/8, B/2, B/4, C/2, C/4 et D/2, rémunérés sur les crédits de fonctionnement, promouvables en 1990 (de carrière à carrière). 28/08/1989 N° 603
Calandrier des principales actions de formation 24/08/1989 Spécial
Procédure de promotion - Crédits de recherche - Exercice 1989
Corrigendum
   
Transfert au pays d'origine d'une partie de la rémunération 01/08/1989 Spécial
Information au personnel recherche
Concours généraux - Résultats : COM/B/510, COM/B/549
Corrigendum
24/07/1989 N° 601
Sécurité vacances 13/07/1989 Spécial
Coefficients correcteurs applicables hors Communauté (Article 13 de l'annexe X du Statut) 12/07/1989 N° 600
Prêts à la construction 11/07/1989 Spécial
Composition du groupe paritaire d'examen périodique de classement des agents locaux (B.P.I.)
Concours général COM/C/636 — Résultats
10/07/1989 N° 599
Assurance-maladie. Aux affiliés des bureaux liquidateurs de Bruxelles, Ispra et luxembourg 06/07/1989 Spécial
Communication du Comité des prêts à la construction 05/07/1989 Spécial
Procédure de promotion - Crédits de fonctionnement - Exercice 1989 - Cadre linguistique 26/06/1989 N° 598

Décentralisation dans l'exercice de certains pouvoirs en matière de gestion du personnel (A.I.P.N.)

21/06/1989 N° 597
Proposition de reclassement des agents locaux en service dans les bureaux de presse et d'information de la Commission des Communautés européennes et à la délégation de la Commission auprès de l'OCDE à Paris
Concours général COM/C/331 - Résultats (dans les neuf versions linguistiques).
19/06/1989 N° 596
Don de sang 16/06/1989 Spécial
Comportement des fonctionnaires et autres agents lors des élections au Parlement européen Juin 1989. (DA EL ES IT NL PT) 15/06/1989 Spécial
Fonctionnaires des catégories A, B, C et D proposés par les services pour une promotion (crédits de fonctionnement, exercice 1989).
Profils de carrières 1989.
Prévisions de promotions 1989.
Corrigendum (crédits de recherche).
09/06/1989 N° 595
Cours de langues, informations générales 09/06/1989 Spécial
ELECTIONS PARLEMENT EUROPEEN 05/06/1989 Spécial
Calandrier des principales actions de formation 02/06/1989 Spécial
ELECTIONS PARLEMENT EUROPEEN 01/06/1989 Spécial
Concours Internes de réserve - Données statistiques : COM/A/2/B7 - COM/C/5/87 29/05/1989 N° 594
Corrigenda (I.A. n° 590 et n° 585)
Concours généraux - Résultats : COM/A/621, COM/A/622, EUR/A/17, EUR/A/18
24/05/1989 N° 593
Index 1988 22/05/1989 N° 592
Prochaines réunions du Comité des prêts à la construction 10/05/1989 Spécial
(Republlcation) Fellowship 1989/1990 at the Center for International Affairs, Harvard University, Cambridge, Mass. 08/05/1989 Spécial
Absences pour maladie et congé de maternité 08/05/1989 Spécial
Calendrier des actions de formation 21/04/1989 Spécial
An die Beamten und Bediensteten deutscher Nationalität in Brüssel. Wahl der Abgeordneten zum Europäischen Parlament 20/04/1989 Spécial
Centres de vacances. Eté 1989 17/04/1989 Spécial
Calandrier de formation 06/04/1989 Spécial
SCHOLA EUROPAEA: Inscription des élèves pour l'année scolaire 1989/90 06/04/1989 Spécial
Don de sang 03/04/1989 Spécial
Action de sensibilisation à la fonction d'assistant/attaché administratif (catégorie B) dans les délégations et les bureaux extérieurs 03/04/1989 Spécial
Corrigendum aux I.A. n° 584 du 13.2.1989 (promouvables 1989, intérieur des carrières.
Médailles de 20 ans de fonction publique européenne.
Personnel hors Communauté : indemnité conditions de vie et congé de détente
03/04/1989 N° 591
Actions de formation 30/03/1989 Spécial

Liste des fonctionnaires rémunérés sur les crédits de recherche promouvables en 1989 pour les unités administratives autres que le CCR (cette liste annule et remplace celle publiée dans les I.A. n°585 du 20.2.1989).
Liste des agents temporaires rémunérés sur les crédits de recherche susceptibles de bénéficier d'une modification du classement en 1989 pour les unités administratives autres que le CCR (cette liste annule et remplace celle publiée dans les I.A. n°585 du 20.2.1989).

12/03/1989 N° 590

Crédits de fonctionnement, exercice 1989 Cadre linguistique : fonctionnaires jugés les plus méritants pour obtenir une promotion vers les grades LA/5 et LA/7

15/03/1989 N° 589
Personnel hors Communauté. Indemnité complémentaire (Article 10 de l'Annexe X du Statut) 
Addendum (I.A. n° 580 du 15.12.1988) 
Promotions, Crédits de fonctionnement - Exercice 1989 Catégories A, B et D (vers les grades A/5, A/7, B/1, B/3 et D/1)...
13/03/1989 N° 588
Ecoles européennes. Pourvoi d'un poste d'analyste - programmeur 10/03/1989 Spécial
Programme de formation 09/03/1989 Spécial
Fellowships 1989/1990 in the United States 03/03/1989 Spécial
Concours général COM/C/604 - Résultats
Visite médicale annuelle et examens complémentaires pour l'année 1989
27/02/1989 N°587

Calendrier des actions de formation organisées à Bruxelles par le forum informatique durant les mois de mars/avril 1989

24/02/1989 Spécial

Communication aux fonctionnaires et agents de nationalité française Elections municipales des 12 et 19 mars 1989

23/02/1989 Spécial
Cours de langues 22/02/1989 Spécial

Procédure de promotion - Crédits de fonctionnement - Exercice 1989 Catégorie C .
Concours général COM/D/577 - Résultats.

21/02/1989 N° 586
Missions: Adaptation des indemnités journalières pour les missions effectuées en dehors des C.E.
Allocation de foyer: revenus professionnels du conjoint.
Concours général COM/A/608 - Résultats.
Liste des fonctionnaires rémunérés sur les crédits de recherche promouvables en 1989 .
Liste des agents temporaires rémunérés sur les crédits de recherche promouvables en 1989 .
20/02/1989 N° 585
Program de formation  16/02/1989 Spécial
Couverture des risques de maladie du conjoint de l'affilié au cas où le conjoint exerce une activité professionnelle lucrative 15/02/1989 Spécial
Procédure selon l'article 90, par. 2 du Statut (réclamations)
Liste des fonctionnaires des grades A/5, A/7, LA/5, LA/7, B/3, B/5, C/3, C/5 et D/3, rémunérés sur les crédits de fonctionnement, promouvables en 1989 (à l'intérieur de la carrière) 
13/02/1989 N° 584
Prêts à la construction 08/02/1989 Spécial

Sélection de candidatures pour les agents scientifiques et techniques Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers Listes des coefficients correcteurs applicables avec effet du 10/10/87 au 1/12/88
Concours internes - Prorogation de la validité des listes d'aptitude

30/01/1989 N° 583
COMMUNIQUÉ du Régime commun d'assurance maladie 20/01/1989 Spécial
Avis concernant les envois par valise diplomatique
Composition du Comité de promotion - cadre linguistique - Addendum
Concours généraux - Résultats : COM/A/635 - EUR/B/16
Addendum et corrigendum aux I.A. n°580
19/01/1989 N° 582
Transfert au pays d'origine d'une partie de la rémunération 18/01/1989 Spécial
Don de sang 13/01/1989 Spécial
Program de formation 09/01/1989 Spécial

Calendrier des actions de formation organisées à Bruxelles par le Forum informatique durant les mois de janvier/février 1989

05/01/1989 Spécial

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