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Date |
Type |
Centres de vacances. Pâques 1990 |
22/12/1989 |
Spécial |
A propos d'informatique... Programme
de formation pour moniteur / monitrice Q-OFFICE & INSEM |
15/12/1989 |
Spécial |
Crédits de fonctionnement — Liste
des fonctionnaires de catégorie A (vers A/4 et A/6) jugés les
plus méritants pour obtenir une promotion au titre de l'exercice
1989. |
13/12/1989 |
N° 616 |
Bâtiments de la Commission à Bruxelles : Coupures périodiques de courant
en 1990 |
14/12/1989 |
Spécial |
Fonctionnaires
promus aux grades: B/1, B/2, B/3, B/4; C/1, C/2, C/3,
C/4;D/1, D/2.
Concours général COM/C/634 Résultats.
Reclassement des agents locaux (DG l et DG X, délégations
extérieures) |
11/12/1989 |
N° 615 |
Procédure
de promotion Crédits de fonctionnement Exercice 1989 Cadre
linguistique (fonctionnaires jugés les plus méritants vers LA/4 et
LA/6)
Permanence de fin d'année 1989-1990 |
08/12/1989 |
N° 614 |
Cours de langues |
05/12/1989 |
Spécial |
Procédure de promotion - Crédits de fonctionnement
Exercice 1989 - Catégories B, C et D |
30/11/1989 |
N° 613 |
Transferts des droits à pension
acquis à l'OSSOM dans le cadre de la Convention AEC/OSSOM |
28/11/1989 |
Spécial |
Réglementation
fixant les modalités d'application des dispositions relatives à
l'octroi de l'allocation de chômage aux agents temporaires (art. 28
bis, par. 10 du Régime applicable aux autres agents). |
27/11/1989 |
N° 612 |
Composition du comité de gestion
assurance maladie |
24/11/1989 |
Spécial |
Modalités de
procédures préalables aux décisions de changement de catégorie
de B vers A, pour les fonctionnaires et agents temporaires des cadres
scientifique et technique.
Sélection de candidatures pour agents temporaires B/2 (mise en œuvre
des programmes de recherche).
Résultats des concours généraux : COM/LA/643 et 644 - COM/LA/647 et
648 - COM/B/650. |
20/11/1989 |
N° 611 |
Rectificatif aux «Informations administratives»
du 10.10.1989 — Spécial Volontariat 1990 |
17/11/1989 |
Spécial |
Modalités de procédures
préalables aux décisions de changement de catégorie de B vers A,
pour les fonctionnaires et agents temporaires des cadres scientifique
et technique.
Reports de congé annuel 1989-1990 |
13/11/1989 |
N° 610 |
Promotions 1990 — Nouvelles dispositions |
13/11/1989 |
Spécial |
Prêts à la
construction |
08/11/1989 |
Spécial |
Nouvelles «Dispositions générales d'exécution» en matière de
personnes assimilées aux enfants à charge (article 2, paragraphe 4
de l'annexe VII du Statut). (DA EL ES IT NL PT) |
06/11/1989 |
N° 609 |
Paiement des
allocations familiales par les Communautés européennes et par la
République fédérale d'Allemagne |
03/11/1989 |
Spécial |
Calendrier des actions de formation |
30/10/1989 |
Spécial |
Minimum
d'ancienneté requis dans le grade pour les fonctionnaires ayant
été recrutés à un grade autre que le grade de base, en vue d'une
promotion au grade supérieur .
Nouvelles «Dispositions générales d'exécution» en matière de
personnes assimilées aux enfants à charge (article 2, paragraphe 4
de l'annexe VII du Statut). |
30/10/1989 |
N° 608 |
Salzburg seminar 1990 |
27/10/1989 |
Spécial |
Elecciones generales en España
29 de octubre de 1989 |
26/10/1989 |
Spécial |
Rappel des dispositions pour l'octroi d'un congé
spécial et délais de route en cas d'élections |
17/10/1989 |
Spécial |
Promotions vers le grade A/3
Proposition de reclassement des agents locaux DG 1 et DG X en service dans les délégations extérieures de la CCE
Concours général COM/A/531 — Résultats |
16/10/1989 |
N° 607 |
VOLONTARIAT
1990 |
10/10/1989 |
Spécial |
Calandrier des
principales actions de formation |
03/10/1989 |
Spécial |
Décision
du directeur général du personnel et de l'administration
relative à la délégation de certains pouvoirs de l'autorité
investie du pouvoir de nomination ainsi que de l'autorité habilitée
à conclure les contrats d'engagement |
25/09/1989 |
N° 606 |
Don de sang |
21/09/1989 |
Spécial |
Frais de
scolarité. Remboursement de frais de scolarité exceptionnels
pour l'année 1988/89 |
15/09/1989 |
Spécial |
Allocation scolaire
Reclassement des agents locaux affectés dans les bureaux dans la Communauté de la CCE et à la délégation de la
Commission auprès de l'OCDE à Paris |
11/09/1989 |
N° 605 |
Personnel hors Communauté - Indemnité conditions de vie.
Article 10 de l'Annexe X du Statut |
30/08/1989 |
N° 604 |
Liste
des fonctionnaires des grades A/6, A/8, LA/6, LA/8, B/2, B/4, C/2,
C/4 et D/2, rémunérés sur les crédits de fonctionnement,
promouvables en 1990 (de carrière à carrière). |
28/08/1989 |
N° 603 |
Calandrier des
principales actions de formation |
24/08/1989 |
Spécial |
Procédure de promotion
- Crédits de recherche - Exercice 1989
Corrigendum |
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Transfert au pays d'origine d'une partie de la rémunération |
01/08/1989 |
Spécial |
Information au personnel recherche
Concours généraux - Résultats : COM/B/510, COM/B/549
Corrigendum |
24/07/1989 |
N° 601 |
Sécurité vacances |
13/07/1989 |
Spécial |
Coefficients correcteurs
applicables hors Communauté (Article 13 de l'annexe X du Statut) |
12/07/1989 |
N° 600 |
Prêts à la
construction |
11/07/1989 |
Spécial |
Composition du groupe paritaire d'examen périodique de
classement des agents locaux (B.P.I.)
Concours général COM/C/636 — Résultats |
10/07/1989 |
N° 599 |
Assurance-maladie.
Aux affiliés des bureaux liquidateurs de Bruxelles,
Ispra et luxembourg |
06/07/1989 |
Spécial |
Communication du Comité des prêts à la construction |
05/07/1989 |
Spécial |
Procédure de promotion - Crédits de fonctionnement - Exercice
1989 - Cadre linguistique |
26/06/1989 |
N° 598 |
Décentralisation
dans l'exercice de certains pouvoirs en matière de gestion du
personnel (A.I.P.N.) |
21/06/1989 |
N° 597 |
Proposition
de reclassement des agents locaux en service dans les bureaux de
presse et d'information de la Commission des Communautés européennes
et à la délégation de la Commission auprès de l'OCDE à Paris
Concours général COM/C/331 - Résultats (dans les neuf versions
linguistiques). |
19/06/1989 |
N° 596 |
Don de sang |
16/06/1989 |
Spécial |
Comportement des
fonctionnaires et autres agents lors des élections au Parlement
européen Juin 1989. (DA EL ES IT NL PT) |
15/06/1989 |
Spécial |
Fonctionnaires des
catégories A, B, C et D proposés par les
services pour une promotion (crédits de fonctionnement, exercice
1989).
Profils de carrières 1989.
Prévisions de promotions 1989.
Corrigendum (crédits de recherche). |
09/06/1989 |
N° 595 |
Cours de langues, informations générales |
09/06/1989 |
Spécial |
ELECTIONS PARLEMENT EUROPEEN |
05/06/1989 |
Spécial |
Calandrier des
principales actions de formation |
02/06/1989 |
Spécial |
ELECTIONS PARLEMENT EUROPEEN |
01/06/1989 |
Spécial |
Concours Internes de réserve - Données statistiques :
COM/A/2/B7 - COM/C/5/87 |
29/05/1989 |
N° 594 |
Corrigenda
(I.A. n° 590 et n° 585)
Concours généraux - Résultats : COM/A/621, COM/A/622, EUR/A/17, EUR/A/18 |
24/05/1989 |
N° 593 |
Index 1988 |
22/05/1989 |
N° 592 |
Prochaines réunions du Comité des prêts à la construction |
10/05/1989 |
Spécial |
(Republlcation) Fellowship
1989/1990 at the Center for International Affairs, Harvard
University, Cambridge, Mass. |
08/05/1989 |
Spécial |
Absences pour maladie
et congé de maternité |
08/05/1989 |
Spécial |
Calendrier des actions de formation |
21/04/1989 |
Spécial |
An die Beamten und
Bediensteten deutscher Nationalität in Brüssel. Wahl
der Abgeordneten zum Europäischen Parlament |
20/04/1989 |
Spécial |
Centres de vacances. Eté 1989 |
17/04/1989 |
Spécial |
Calandrier de formation |
06/04/1989 |
Spécial |
SCHOLA EUROPAEA: Inscription des élèves pour l'année scolaire 1989/90 |
06/04/1989 |
Spécial |
Don de sang |
03/04/1989 |
Spécial |
Action de sensibilisation
à la fonction d'assistant/attaché administratif (catégorie B) dans
les délégations et les bureaux extérieurs |
03/04/1989 |
Spécial |
Corrigendum aux I.A. n° 584 du 13.2.1989 (promouvables 1989,
intérieur des carrières.
Médailles de 20 ans de fonction publique européenne.
Personnel hors Communauté : indemnité conditions de vie et congé de détente |
03/04/1989 |
N° 591 |
Actions de formation |
30/03/1989 |
Spécial |
Liste des
fonctionnaires rémunérés sur les crédits de recherche
promouvables en 1989 pour les unités administratives autres que le
CCR (cette liste annule et remplace celle publiée dans les I.A.
n°585 du 20.2.1989).
Liste des agents temporaires rémunérés sur les crédits de
recherche susceptibles de bénéficier d'une modification du
classement en 1989 pour les unités administratives autres que le CCR
(cette liste annule et remplace celle publiée dans les I.A.
n°585 du 20.2.1989). |
12/03/1989 |
N° 590 |
Crédits de fonctionnement, exercice
1989 Cadre linguistique : fonctionnaires jugés
les plus méritants pour obtenir une promotion vers les grades
LA/5 et LA/7 |
15/03/1989 |
N° 589 |
Personnel hors Communauté. Indemnité
complémentaire (Article 10 de l'Annexe X du Statut)
Addendum (I.A. n° 580 du 15.12.1988)
Promotions, Crédits de fonctionnement - Exercice 1989 Catégories A,
B et D (vers les grades A/5, A/7, B/1, B/3 et D/1)... |
13/03/1989 |
N° 588 |
Ecoles européennes. Pourvoi
d'un poste d'analyste - programmeur |
10/03/1989 |
Spécial |
Programme de formation |
09/03/1989 |
Spécial |
Fellowships 1989/1990 in the United States |
03/03/1989 |
Spécial |
Concours général COM/C/604 - Résultats
Visite médicale annuelle et examens complémentaires pour l'année 1989 |
27/02/1989 |
N°587 |
Calendrier des
actions de formation organisées à Bruxelles par le forum
informatique durant les mois de mars/avril 1989 |
24/02/1989 |
Spécial |
Communication
aux fonctionnaires et agents de nationalité française Elections
municipales des 12 et 19 mars 1989 |
23/02/1989 |
Spécial |
Cours de langues |
22/02/1989 |
Spécial |
Procédure de
promotion - Crédits de fonctionnement - Exercice 1989 Catégorie
C .
Concours général COM/D/577 - Résultats. |
21/02/1989 |
N° 586 |
Missions:
Adaptation des indemnités journalières pour les missions effectuées
en dehors des C.E.
Allocation de foyer: revenus professionnels du conjoint.
Concours général COM/A/608 - Résultats.
Liste des fonctionnaires rémunérés sur les crédits de recherche
promouvables en 1989 .
Liste des agents temporaires rémunérés sur les crédits de
recherche promouvables en 1989 . |
20/02/1989 |
N° 585 |
Program de
formation |
16/02/1989 |
Spécial |
Couverture des risques de maladie du conjoint de l'affilié au cas
où le conjoint exerce une activité professionnelle lucrative |
15/02/1989 |
Spécial |
Procédure selon
l'article 90, par. 2 du Statut (réclamations)
Liste des fonctionnaires des grades A/5, A/7, LA/5, LA/7, B/3, B/5,
C/3, C/5 et D/3, rémunérés sur les crédits de fonctionnement,
promouvables en 1989 (à l'intérieur de la carrière) |
13/02/1989 |
N° 584 |
Prêts à la construction |
08/02/1989 |
Spécial |
Sélection de
candidatures pour les agents scientifiques et techniques
Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers Listes des
coefficients correcteurs applicables avec effet du 10/10/87 au 1/12/88
Concours internes - Prorogation de la validité des listes d'aptitude |
30/01/1989 |
N° 583 |
COMMUNIQUÉ du Régime
commun d'assurance maladie |
20/01/1989 |
Spécial |
Avis concernant les envois par valise diplomatique
Composition du Comité de promotion - cadre linguistique - Addendum
Concours généraux - Résultats : COM/A/635 - EUR/B/16
Addendum et corrigendum aux I.A. n°580 |
19/01/1989 |
N° 582 |
Transfert au pays d'origine d'une partie de la rémunération |
18/01/1989 |
Spécial |
Don de sang |
13/01/1989 |
Spécial |
Program de formation |
09/01/1989 |
Spécial |
Calendrier
des actions de formation organisées à Bruxelles par le Forum
informatique durant les mois de janvier/février 1989 |
05/01/1989 |
Spécial |