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Liste des informations administratives publiées
1995
TITRE
Date
Type
   
Congé spécial pour déménagement - octroi d'un délai de route 22/12/1995Spécial
Notation 1991-1993
Graphiques		 21/12/1995Spécial
Décision de promotions/reclassements des agents locaux hors communauté - Exercice 1994 21/12/1995N° 919
Adaption annuelle des rémunérations pensions et différentes indemnités 20/12/1995N° 920
Concours internes
Prolongation de la validité des listes d'aptitude		 20/12/1995N° 918
Addenda à l'I.A. N° 916 du 14 décembre 1995 18/12/1995N° 916
Promotions 1996 - Catégories A, LA, B, C et D (de carrière à carrière) 14/12/1995N° 916
Jours fériés pour l'année 1996 13/12/1995Spécial
Elections au Portugal le 14 janvier 1996 08/12/1995Spécial
Report de congé annuel 1995-1996 05/12/1995Spécial
Fellowship in the United States: Academic Year 1996 - 1997 04/12/1995Spécial
Cours de langues - Perfectionnement Cible: Deutsch-English-Français 30/11/1995Spécial
Docurama - Panorama of Community Documentation 28/11/1995Spécial
Promotions/Modifications de classement de fonctionnaires et agents temporaires rémunérés sur les crédits de recherche 27/11/1995N° 915
Cours de langues24/11/1995 Spécial
Décision de reclassement des agents locaux affectes dans les bureaux et les délégations dans la Commission des Communautés Européennes - Exercice 1995 23/11/1995Spécial
Cycle de conférences: "L'Autriche: du Congrès de Vienne au Traité de Maastricht" par Rudolf Novak - 30/11/1995 20/11/1995Spécial
Referendum in Ireland
Friday, 24 November 1995		 17/11/1995Spécial
Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers 17/11/1995Spécial
Don de sang 17/11/2004Spécial
R.C.A.M. - Remboursement complémentaire au titre de l'article 72 paragraphe 3 du Statut 15/11/1995Spécial
Prêts à la construction 15/11/1995Spécial
Don de Sang15/11/1995 Spécial
Référendum en Irlande le vendredi 24 novembre 1995 10/11/1995Spécial
Salzburg Seminar 1996 09/11/1995Spécial
Permanence de fin d'année 1995 - 1996 08/11/1995Spécial
Dispositions d'interprétation de la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des fonctionnaires des communautés européennes 31/10/1995Spécial
Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers
Article 13 de l'annexe X du statut		 31/10/1995Spécial
Congé spécial pour déménagement - octroi d'un délai de route + corrigendum 27/10/1995N° 914
Rectificatif aux I.A. N° 904 du 11/09/1995 27/10/1995N° 913
Promotions 1995 - Crédits de fonctionnement: fonctionnaires promus au grade A4 (intérieur de carrière) 27/10/1995N° 912
Procédure de promotion - Crédits de fonctionnement - Exercice 1995 Catégorie A 25/10/1995N° 911
Promotions/modifications de classement de fonctionnaires et agents temporaires rémunérés sur les crédits de recherche 20/10/1995N° 910
Espaces non-fumeurs17/10/1995 Spécial
Formation informatique - les nouveaux cours 15/10/1995Spécial
Corrigendum Liste des fonctionnaires et des agents temporaires rémunérés sur les crédits de rechereche les plus méritants pour une promotion/modification de classement 13/10/1995N° 909
Cycle de conférences: "Jusqu'où va l'Europe? Les 'frontières' politice-culturelles de l'Europe" par Uffe Ostergaard - 19/10/1995 10/10/1995Spécial
Prêts à la construction 09/10/1995Spécial
Médailles de 20 ans de fonction publique européenne 31/09/1995Spécial
Remboursement des frais exposes pour l'acquisition de lunettes de travail sur écran 25/09/1995Spécial
R.C.A.M. - Remboursements accélérés 20/09/1995Spécial
Promotions vers le grade A/3
(relevant des crédits de recherche DG XII hors CCR)		 18/09/1995N° 908
Catalogue et calendrier des actions de formation organisées par le Forum informatique (édition septembre 1995) 15/09/1995Spécial
Liste des fonctionnaires des grades A/6, A/8, LA/6, LA/8, B/2, B*/2, B/4, B*/4, C/2, C/4, et D/2, rémunérés sur le budget de fonctionnement, promouvables en 1996 (carrière à carrière). 11/09/1995N° 904
Coefficients correcteurs applicables hors de l'Union européenne 08/09/1995N° 907
Entrez dans le monde de l'information en ligne à la Commission! 06/09/1995Spécial
Dispositions générales d'exécution relatives à la couverture des risques d'accident du conjoint, des enfants et des autres personnes à charge du fonctionnaire des Communautés européennes affecté dans un pays tiers 05/09/1995N° 906
2ème Rappel: Transfert des droits à pension à partir des régimes du Danemark 01/09/1995N° 905
Prêts à la construction 29/08/1995Spécial
L'Allocation Scolaire 1995 - 1996 28/08/1995Spécial
Promotions 1995 - Crédits de fonctionnement: fonctionnaires promus aux grades A/6, LA/4, LA/6, B/2, B*/2, B/4, B*/4, C/2, C/4 et D/2 (intérieur de carrière) 23/08/1995N° 903
Procédure de promotion - Crédits de fonctionnement - Exercice 1995
Catégories A, LA, B, C, D		 16/08/1995N° 902
Middle-Management Posts 11/08/1995N° 900
Inventaire physique des biens de la Commission 03/08/1995N° 901
Sécurité et hygiène du travail 28/07/1995Spécial
Beschluss ueber die Einfuehrung befristeter Sondermassnahmen betreffend die Kriterien fuer die Ernennung in der Besoldungsgruppe und die Einstufung in die Dienstaltersstufe bei der Einstellung von oesterreichischen, schwedischen und finnischen Staatsangehoerigen 13/07/1995N° 899
Personnel affecté hors de l'Union européenne
Indemnité de conditions de vie et congé de détente		 13/07/1995Spécial
Proposition de reclassement des agents locaux en sérvice dans les bureaux de la Communauté européenne et dans les délégations de la Commission auprès de l'OCDE à Paris et da la FAO à Rome 13/07/1995N° 897 bis
Information au personnel, simplification des procédures de remboursement des frais de mission07/07/1995Spécial
Emplois d'encadrement intermédiaire 07/07/1995N° 898
Préparation à la Retraite 23/06/1995Spécial
Restaurant - Economat: Fermeture d'été 21/06/1995Spécial
Proposition de réclassement des agents locaux en sérvice dans les bureaux de la Communauté européenne et dans les délégations de la Commission auprès de l'OCDE à Paris et de la FAO à Rome 16/06/1995N° 897
R.C.A.M. - Accord avec des établissements de soins et de cure 13/06/1995Spécial
Jobs étudiants pendant l'été 1995 02/06/1995Spécial
Eléctions en France et en Italie les 11 et 18 juin 1995 01/06/1995Spécial
Allocations familiales versées par ailleurs 01/06/1995Spécial
Transfert des droits à pension à partir des régimes du Danemark 31/05/1995N° 896
Cycle de conférences: "Vivre dans un monde multiculturel" par Geert Hofstede - 12/06/1995 29/05/1995Spécial
Cycle de conférences: "L'Autriche: carrefour de cultures" par Rudolf Novak - 08/06/1995 29/05/1995Spécial
Congé spécial pour des cures thermales (autres que post-opératoire ou de convalescence) 23/05/1995N° 894
Promotions 1995 - Catégories A, LA, B, C et D (Intérieur de carrière) 19/05/1995N° 895
Cours de langues - Eté 1995 17/05/1995Spécial
Prêts à la construction en 1995 11/05/1995Spécial
Calendrier des actions organisées par l'unité formation (IX-A-2) - mai et juin 1995 04/05/1995Spécial
Cycle de conférences: "Finlande: de la culture à la nation" par Matti Klinge - 04/05/1995 26/04/1995Spécial
Colis - Attribution 1995 25/04/1995Spécial
Promotions 1995 - Crédits de fonctionnement: fonctionnaires promus aux grades A/5, A/7, LA/5, LA/7, B/1, B/3, B/*3, C/1, C/3 et D/1 (carrière à carrière) 12/04/1995N° 893
Cours de langues 12/04/1995Spécial
Calendrier des actions organisées par l'unité formation (IX-A-2) 10/04/1995Spécial
Cours de secourisme industriel 1995 04/04/1995Spécial
Don de Sang04/04/1995 Spécial
Déclaration des revenus pour l'exercice 1994 04/04/2000Spécial
Programme de Formation: Les relations professionnelles et l'affirmation de soi 31/03/1995Spécial
Promotions 1994 - Statistiques 24/03/1995Spécial
Procédure de promotion - Crédits de fonctionnement - Exercice 1995 - Catégories A, LA 24/03/1995N° 892
R.C.A.M. - Accord avec des établissements de soins
Institut Médical Edith Cavell		 22/03/1995Spécial
Commission consultative pour l'octroi de prêts et secours pour raison sociale (C.C.O.P.S) 20/03/1995Spécial
Réctificatif aux I.A. N° 873 du 20/01/1995 15/03/1995N° 891
Allocation de foyer - Revenus professionnels du conjoint 15/03/1995N° 890
Procédure de promotion - Crédits de fonctionnement - Exercice 1995
Categorie B, C, D		 10/03/1995N° 889
Reimbursment of annual travel expenses
Travelling time added to annual leave		 08/03/1995Spécial
Corrigendum: Liste des fonctionnaires et des agents temporaires remunérés sur les crédits de recherche promouvables en 1995 03/03/1995N° 888
Association des parents
Crèche, garderies, colonies des CE Bruxelles		 02/03/1995Spécial
Calendrièr des actions organisées par l'unité formation (IX-A-2) 01/03/1995Spécial
Transfert des droits à pension à partir et vers les régimes de pensions français 01/03/1995N° 887
2ème rappel: Transfert des droits à pension à partir et vers les régimes de pensions allemands 01/03/1995N° 886
Confirmation de l'information diffusée le 27/02/1995
Composition de Comité de Promotion - Catégorie A (Exercice 1995)		 27/02/1995Spécial
Relever des congés annuels 27/02/1995Spécial
Prêts à la construction 27/02/1995Spécial
Régime Commun d'Assurance-Maladie
Couverture du conjoint de l'affilié		 22/02/1995N° 884
Conditions for granting an orphan's pension 20/02/1995N° 885
Symposium on "The pain of change" Japanese and European reactions and attitudes to change - 03/03/1995 17/02/1995Spécial
Transfert des droits à pension à partir des régimes du Danemark 15/02/1995N° 882
Informations Missions: Locations de voitures 13/02/1995Spécial
"Passer en CCAM" - 16/03/1995 13/02/1995Spécial
Rectificatif aux I.A. N° 869 du 15/02/1994 13/02/1995N° 883
Transfert des droits à pension: Corrigendum des I.A. N° 789 du 16/04/1993 08/02/1995N° 880
Calendrièr des actions organisées par l'unité de formation (IX-A-2) - Corrigendum 03/02/1995Spécial
Addendum aux I.A. N° 872 du 03/01/1995 02/02/1995N° 881
Réglementation aide familiale et garde d'enfants malades 01/02/1995Spécial
Transfert des droits à pension à partir et vers les régimes de pensions allemands 01/02/1995N° 879
Transfert des droits à pension à partir et vers les régimes de pensions français 01/02/1995N° 878
Grundausbildung in "Verhandlungsstrategien und -techniken" 01/02/1995Spécial
Liste des fonctionnaires et des agents temporaires rémunérés sur les crédits de recherche promouvables en 1995 et susceptibles de bénéficier d'une modification de classement 31/01/1995N° 876
Cycle de conférences: "Emploi et convergence - Le Livre Blanc et la perspective de l'Union économique et monétaire" - 06/02/1995 24/01/1995Spécial
Promotions vers le grade A/3
(relevant des crédits de recherche DG XIII) Exercice 1994		 23/01/1995N° 875
Commission Training Policy: Michael Rubinstein on "Protecting dignity at work" - 02/02/1995 23/01/1995Spécial
Communication au personnel - quotient conjugal 20/01/1995Spécial
Transfert au pays d'origine d'une partie de la rémunération 20/01/1995N° 874
Liste des fonctionnaires des grades A/5, A/7, LA/5, LA/7, B/3, B*/3, B/5, B*/5, C/3, C/5, et D/3, rémunérés sur le budget de fonctionnement, promouvables en 1995 (intérieur de carrière). 20/01/1995N° 873
Information à l'attention du personnel de la Commission: Avances sur frais de mission 18/01/1995Spécial
Information Missions: Agences de voyages au service de la Commission 18/01/1995Spécial
Don de sang - les 23 et 24 janvier 1995 18/01/1995Spécial
Coupures périodiques de courant en 1995 12/01/1995Spécial
Calendrier des actions organisées par l'unité formation 11/01/1995Spécial
Congé spécial pour des cures thermales 09/01/1995Spécial
Election de la section de Bruxelles du Comité du personnel 05/01/1995Spécial
Catalogue et calendrier des actions de formation organisées par le Forum informatique 05/01/1995Spécial
Cycle de conférences: "Le passage à la monnaie unique" par Hervé Carré, Directeur - 23/01/1995 05/01/1995Spécial
Concours internes: Prolongation de la validité des listes d'aptitude 03/01/1995N° 872
retour vers sommaire annuel

Auteur : Personnel et Administration
Editeur : OIB-OS1
Page créée le 4/04/2000 16:20:53, dernière modification le 28/07/2000 14:51:18