• Information Administrative
  Guide des Services – Coordonnées publiques des fonctionnaires et agents
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Commission
Tous lieux d'affectation

• Listes des fonctionnaires promus au grade A/3 au titre de l'exercice de promotions A3, deuxième filière, exercice 2003.

Commission
Tous lieux d'affectation

• Adaptation annuelle des rémunérations et pensions
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Tous lieux d'affectation
+ Pensionnés

• Déroulement de l'exercice de promotion. Résultats des comités de promotion

Commission
Tous lieux d'affectation

• Corrigendum à l’ Informations Administratives N° 69-2003 du 13.11.2003

Commission
Tous lieux d'affectation

• Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers. Articles 12 et 13 de l'annexe X du statut.
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Commission
Bruxelles/Luxembourg
Tous lieux d'affectation

• Corrigendum à l’ Informations Administratives N° 72-2003
  Cours d’information en France.

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Tous lieux d'affectation

• Exercice de dégagement
  Appel à candidatures – « tranche » 2004
  Le 16 octobre 2002, la Commission a décidé des modalités pratiques de mise en œuvre des mesures de dégagement, sur base du règlement du Conseil 1746/2002, fixant, en particulier, l'application des mesures en trois « tranches » (2002 / 2003 / 2004).
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Tous lieux d'affectation

• Planification des coupures de courant pour 2004

Bruxelles

• Publication des courbes de référence relatives à l’attribution des points de mérite et des points de priorité

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Tous lieux d'affectation

• Exercice de promotion 2003. Liste des fonctionnaires promus et des agents temporaires bénéficiant d'une modification de classement (catégorie B, C et D)

Commission
Tous lieux d'affectation

• La bonne utilisation du courrier à la Commission
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Commission - Bruxelles
Luxembourg - Ispra

• Exercice de promotion 2003. Liste des fonctionnaires promus et des agents temporaires bénéficiant d'une modification de classement (catégorie A cadre LA)

Commission
Tous lieux d'affectation

• Cours d’information dans les états membres.
  La DG ADMIN.A.1 informe qu’elle organise un cours d’information pour fonctionnaires de grade A4/5/6 – LA4/5/6 en France du 02 au 06 février 2004

Commission
Tous lieux d'affectation

• Exercice de promotion 2003 - Cadre LA - Catégories C et D
  Listes de mérite après comités de promotion

Commission
Tous lieux d'affectation

• Conditions tarifaires spéciales accordées au personnel de la commission dans des clubs sportifs dans l'agglomération bruxelloise.
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Commission Bruxelles
+ Pensionnés
+ Ecoles européennes

• Exercice de promotion 2003 - Catégories A et B 
  Listes de mérite après comités de promotion

Commission
Tous lieux d'affectation

• Corrigendum aux IA N°63-2003 / 06.10.2003
  Corrigendum aux IA N°65-2003 / 09.10.2003
  à la liste des fonctionnaires promouvables vers les grades A3.

Commission
Tous lieux d'affectation

• Collecte de sang
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Interinstitution
Bruxelles

• Cours interinstitutionnels de langues – Bruxelles, 2e semestre 2003-2004. Date limite pour l’introduction de la demande dans SYSLOG Web Formation : le 21 novembre 2003
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Commission
Bruxelles

• Promotions 2003. Fonctionnaires proposés par les services vers les grades A3 et LA3 (par ordre de priorité), exercice 2003

Commission
Tous lieux d'affectation

• Jours fériés pour l’année 2004
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Commission
Bruxelles-Luxembourg

• Liste des fonctionnaires des grades A/4 et LA/4 occupant un emploi d'encadrement intermédiaire promouvables en 2003 (budgets de fonctionnement et de recherche).

Commission
Tous lieux d'affectation

• Exercice de promotion 2003. Composition des comités de promotion

Commission
Tous lieux d'affectation

• Stage d’information dans les états membres. La DG ADMIN.A.1 vous informe qu’elle organise un stage d’information pour fonctionnaires de grade A4/5/6 – LA4/5/6 en Espagne du 10 au 14 novembre 2003. (le stage se déroulera en langue espagnole)

Commission
Tous lieux d'affectation

• Stage d’information dans les états membres. La DG ADMIN.A.1 "Questions générales horizontales. Politique et recrutement du personnel externe" vous informe qu'elle organise un stage d'information pour fonctionnaires de grade A4/5/6 - LA4/5/6 au PORTUGAL du 27 au 31 OCTOBRE 2003. (le stage se déroulera en langues anglaise et française)

Commission
Tous lieux d'affectation

• RCAM. Communiqué du bureau central. Addendum : remplacement des carnets d'assurance maladie par les attestations d’affiliation
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Interinstitutions
Tous lieux d'affectation
+ Pensionnés
+ Ecoles européennes

• Collecte de sang
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Interinstitution
Bruxelles

• Conseil de discipline. Liste arrêtée par l'autorité investie du pouvoir de nomination et par le Comité central du Personnel.
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Commission
Tous lieux d'affectation

• Rappel. Si vous avez acquis des droits à pension dans les régimes suédois
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Interinstitution 
Tous lieux d'affectation
+ pensionnés

• Allocation scolaire
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Tous lieux d'affectation

• Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers. Articles 12 et 13 de l'annexe X du statut.
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Bruxelles/Luxembourg
Tous lieux d'affectation

• Remplacement des carnets d'assurance maladie par les attestations d'affiliation
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Tous lieux d'affectation
+ Pensionnés
+ Ecoles européennes

• Addendum. Exercice de promotion 2003. Listes de mérite
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Tous lieux d'affectation

• Mariage de personnes de même sexe en Belgique et aux Pays-Bas

Commission
Tous lieux d'affectation +pensionnes

• Stage d’information dans les états membres. La DG ADMIN.A.1 vous informe qu’elle organise, ensemble avec l'Ecole Supérieure de la Fonction Publique, un stage d’information pour fonctionnaires de grade A4/5/6 – LA4/5/6 en ITALIE - Rome du 13 au 17 octobre 2003 (le stage se déroulera en langue italienne)

Commission
Tous lieux d'affectation

• Modalités d'utilisation des véhicules de service par le personnel de la commission
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Commission
Bruxelles

• Déclaration des revenus 2002 pour l'exercice d'imposition 2003
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Commission
 Bruxelles Geel

• Exercice de promotion 2003
  Le premier exercice de promotion régi par les Dispositions générales d’Exécution de l’article 45 du statut du 26 avril 2002 aura lieu en 2003.
  La présente communication a pour objet de décrire les principaux aspects de la nouvelle méthode de promotion et de publier les taux de promotion et les seuils de promotion indicatifs applicables en 2003.

Commission
Tous lieux d'affectation

• RCAM. Accord avec les dentistes exerçant en Belgique
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Interinstitution
Belgique, 
+pensionnés
+écoles européennes

• Transfert des droits à pension acquis au titre de régimes de pension suédois vers la communauté européenne et vice versa.
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Interinstitution 
Tous lieux d'affectation
+ pensionnés

• COMMUNICATION AU PERSONNEL. Objet: Exercice de dégagement. Appel à candidatures – « tranche » 2003
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• Exercice de promotion 2003: Listes des fonctionnaires des grades A/5, A/7, LA/5, LA/7, B/3, B*/3, B/5, B*/5, C/3, C/5 et D/3 (intérieur de carrière), et  A/6, A/8, LA/6, LA/8, B/2, B*/2, B/4, B*/4, C/2, C/4 et D/2 (carrière à carrière), rémunérés sur le budget de fonctionnement, promouvables en 2003.

• Renouvellement cartes de service

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Bruxelles

• Médailles de 20 ans de fonction publique européenne

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• Exercice d'évaluation et de promotion
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Tous lieux d'affectation

• Stage d’information dans les états membres. ALLEMAGNE - BERLIN du 23 au 27 JUIN 2003 (le stage se déroulera en langue allemande).

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Tous lieux d'affectation

• Exercice de promotion 2003 : Proposition d'adaptation de l'article 7, paragraphe 5, des dispositions générales d'exécution de l'article 45 du statut du 26 avril 2002.

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Tous lieux d'affectation

• CONSEIL DE DISCIPLINE/DISCIPLINARY BOARD /DISZIPLINARRAT (Cette édition remplace les Informations administratives n° 58/2001)
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Commission
Tous lieux d'affectation

• Inscription des élèves pour l'année scolaire 2003/2004.
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Interinstitutions
Bruxelles

• Communication au personnel. Objet : Application aux conjoints de fonctionnaires et agents des Communautés européennes, soumis à l'impôt sur les revenus en Belgique, de la majoration d'abattement d'impôt pour enfants communs à charge.
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Interinstitutions
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Tous lieux d'affectation

• Visite médicale annuelle et examens complémentaires pour l’année 2003
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