• Recommandations du Comité paritaire d'examen périodique de classement des agents locaux en service dans les Représentations et les Délégations dans l'Union
  >> fr

Commission
Tous lieux d'affectation

• PROCEDURE DE CERTIFICATION, EXERCICE 2006 LISTE DES FONCTIONNAIRES "CERTIFIES"
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation

• Liste des agents locaux en service dans les Représentations et Délégations dans l'Union européenne proposés pour une promotion ou changement de catégorie de fonctions dans le cadre de l'exercice de promotion 2006
  RECTIFICATIF
  >>  fr

Commission
Tous lieux d'affectation

• Application de la flexibilité en matière de jours féries pour l'année 2008
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation

• Décision de la Commission remplaçant à partir du 1er décembre 2007 la décision C(2005)1792 relative à l'exercice des pouvoirs dévolus par le statut des fonctionnaires à l'autorité investie du pouvoir de nomination (AIPN) et par le régime applicable aux autres agents (RAA) à l'autorité habilitée à conclure les contrats d'engagement (AHCC)
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation

• Planification des coupures de courant pour 2008
  >>  fr

Commission
Bruxelles

• PROCEDURE D'ATTESTATION : nouvelles modalités de mise en œuvre
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation

• PROCEDURE DE CERTIFICATION: nouvelles dispositions générales d'exécution
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation

• EXERCICE DE RECLASSEMENT DES AGENTS CONTRACTUELS 3bis – LISTE DES AGENTS CONTRACTUELS RECLASSÉS EN 2007
  >> en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
+ écoles européennes
+ crèches

• Exercice de promotion 2007 Groupe de fonctions AD Groupe de fonctions AST (AST, AST/C, AST/D)
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation

• PROCEDURE DE CERTIFICATION, EXERCICE 2007. APPEL A CANDIDATURES
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation

• PROCEDURE DE CERTIFICATION, EXERCICE 2007. MODALITES DE MISE EN ŒUVRE - DECISION DE L'AUTORITE INVESTIE DU POUVOIR DE NOMINATION RELATIVE AU NOMBRE DE FONCTIONNAIRES AUTORISES A SUIVRE LE PROGRAMME DE FORMATION - DECISION DE L'AUTORITE INVESTIE DU POUVOIR DE NOMINATION DETERMINANT LES REGLES DETAILLEES RELATIVES A L'APPLICATION DES CRITERES D'ADMISSION, DE CLASSEMENT ET DE PRESELECTION DES CANDIDATS
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation

• Retraite anticipée sans réduction des droits à pension - exercice 2007 - liste des fonctionnaires et agents temporaires admis
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation

• Liste des agents locaux en service dans les Représentations et Délégations dans l'Union européenne proposés pour une promotion ou changement de catégorie de fonctions dans le cadre de l'exercice de promotion 2006
  >>  fr

Commission
Tous lieux d'affectation

• EXERCICE DE RECLASSEMENT DES AGENTS CONTRACTUELS EN 2007
  >> en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
+ écoles européennes
 

• PROCEDURE D'ATTESTATION, EXERCICE 2007 APPEL A CANDIDATURES
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• PROCEDURE D'ATTESTATION, EXERCICE 2007: DECISION DE L’AUTORITE INVESTIE DU POUVOIR DE NOMINATION RELATIVE A L'APPLICATION DES CRITERES D'ADMISSION ET REGLES DETAILLEES RELATIVES A L'APPLICATION DES CRITERES D'ADMISSION
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Octroi exceptionnel d'un congé de détente (CDD) applicable dans les pays tiers (article 8 de l'annexe X du statut)
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Réintégration des fonctionnaires ayant atteint la limite maximale des 15 ans de congé de convenance personnelle (CCP) ou en CCP de facto
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• JOURS FERIES POUR L'ANNEE 2009
  >> de | en | fr

Commission
Bruxelles et Luxembourg

• EXERCICE DE PROMOTION 2007. Attribution des points de priorité – Addendum à l'information administrative No 39-2007 du 19 juillet 2007 et composition des Comités de promotion
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• NOTE A L'ATTENTION DE TOUS LES FONCTIONNAIRES, AGENTS TEMPORAIRES ET AGENTS CONTRACTUELS AFFECTES HORS COMMUNAUTE. Objet: Allocation Scolaire de type "B" – Demande d'attribution – Avances - année scolaire 2007/2008 [En application de l'article 3 de l'Annexe VII, de l'article 15 de l'Annexe X, et des dispositions générales d'exécution]
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• EXERCICE DE PROMOTION 2007. Attribution des points de priorité
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Personnel ambassadeur. Lignes directrices et conseils pratiques
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Remboursement de frais de scolarité exceptionnels
  >> de | en | fr

Interinstitutions
Tous lieux d'affectation
sauf délégations
 

• Couverture du conjoint/partenaire reconnu de l'affilié. Application des articles 13 et 14 de la Réglementation relative à la couverture des risques de maladie des fonctionnaires des Communautés européennes. Mise à jour 2007. (période de couverture concernée : 01/07/2007 – 30/06/2008)
  >> de | en | fr

Interinstitutions
Tous lieux d'affectation
+ pensionnés + écoles européennes
 

• Certification, exercice 2006. Corrigendum à la liste des fonctionnaires autorises à participer au programme de formation en 2007
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• COMMUNICATION AU PERSONNEL - Retraite anticipée sans réduction des droits à pension. Appel a candidature – exercice 2007
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Directive interne - Droit à l'allocation scolaire de type "A" pour les fonctionnaires et autres agents affectés dans les pays tiers
  >>  de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Remboursement de la visite médicale annuelle et des examens complémentaires pour l'année 2007
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Liste des fonctionnaires admis au bénéfice de la retraite anticipée sans réduction des droits à pension – exercice 2006
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Attestation, exercice 2006
  Liste finale des fonctionnaires admis
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Exercice de promotion 2007
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Médailles de 20 ans de fonction publique européenne. Exercice 2007
  >> en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Certification, exercice 2006 liste des 115 fonctionnaires autorisés a participer au programme de formation en 2007
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Transfert de droits à pension acquis auprès de régimes belges - informations complémentaires
  >> de | en | fr | nl

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Mesures de transition visant à aligner les traitements de base existants sur la nouvelle grille des traitements et la nouvelle structure de carrière (Facteur de multiplication)
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Note à l’attention des fonctionnaires, agents temporaires et agents contractuels affectés dans les pays tiers. Allocation scolaire type « A ». Année académique 2006/2007 du système scolaire de l’hémisphère nord. Année académique 2006 du système scolaire de l’hémisphère sud
  >> en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• ATTESTATION, EXERCICE 2006
  PROJET DE LISTE DES FONCTIONNAIRES ADMIS
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Certification, exercice 2006. Projet de liste des fonctionnaires autorises a participer au programme de formation en 2007
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Codification de l'accès à intracomm, l'intranet de la commission européenne
  >> de | en | fr

Interinstitutions
Tous lieux d'affectation
+ pensionnés

• COURS INTERINSTITUTIONNELS DE LANGUES – BRUXELLES Session septembre 2007 – février 2008 Date limite pour l’introduction et la validation de la demande dans SYSLOG Web Formation : le 20 avril 2007
  >> en | fr

Commission
Bruxelles

• CERTIFICATION, EXERCICE 2006
  PROJET DE LISTE DES FONCTIONNAIRES ADMIS
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Inscription des élèves dans une école europeenne a bruxelles pour l'année scolaire 2007/2008
  >> de | en | fr

Interinstitutions
Bruxelles
+ pensionnés

• Indemnité de conditions de vie (ICV) applicable dans les pays tiers
  (article 10 de l'annexe X du statut). Exercice annuel 2007
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• La capacité à travailler dans une troisième langue avant une première promotion après recrutement (Article 45 paragraphe 2 du Statut)
  >> de | en | fr
   

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Introduction du télétravail dans les services de la Commission
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• ADDENDUM à la décision relative aux fonctionnaires de grade A/4 relevant du budget de fonctionnement à prendre en compte pour une promotion vers le grade A/3 (deuxième filière) – Exercice 2003 – IA N°84-2003 / 19.12.2003
  >> fr

Commission
Bruxelles

• Nouvelle répartition des compétences au sein de la DG ADMIN Ci-après est publiée la décision du Directeur général du personnel et de l'administration fixant la répartition des compétences au sein de la DG ADMIN à compter du 1er février 2007. Cette décision fait suite à des modifications intervenues dans les procédures d'attestation et de certification ainsi que dans l'organisation des services de la Direction générale.
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
+ pensionnés

• Directive interne - Lieu d'origine et pensions de survie / Conditions d'application du coefficient correcteur
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
+ pensionnés

• Cours interinstitutionnels de langues cours intensifs été 2007
  >> en | fr

Commission
Bruxelles

• CERTIFICATION, EXERCICE 2006 – APPEL A CANDIDATURES
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• CERTIFICATION, EXERCICE 2006 - MODALITES DE MISE EN ŒUVRE
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Adaptation annuelle des rémunérations et des pensions 2006
  >> de | en | fr

Interinstitutions
Tous lieux d'affectation
+ pensionnés

• Transfert de droits à pension acquis auprès de régimes belges – informations complémentaires
  >> de | en | fr | nl

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Procédure de certification, exercice 2005
  Liste des fonctionnaires "certifies"
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Application de la flexibilité en matière de jours féries pour l'année 2007
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• EXERCICE D’EVALUATION DU PERSONNEL 2007
  Période de référence: du 1er janvier au 31 décembre 2006
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• PHOTOS DANS LE GUIDE DES SERVICES SUR INTRACOMM
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Directive interne - Cessation de fonctions / Assujettissement au prélèvement spécial de l'indemnité compensatrice pour congés
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation
 

• Coefficients correcteurs applicables dans les pays tiers
  Articles 12 et 13 de l'annexe X du statut
  >> de | en | fr

Commission
Tous lieux d'affectation